Arrestations par les douanes

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Le trafic de cigarettes prospère sur le Net
Christophe Guillemin, publié le 14 mars 2007

Tags: internet, juridique, réglementation, e-commerce, millions euros amende, import, pénalité, île maurice
Juridique - Le tribunal correctionnel de Meaux vient de condamner cinq trafiquants domiciliés en France pour avoir organisé un trafic de cigarettes sur le Web. Selon les douanes, ce commerce illicite est de plus en plus répandu.

Pour la première fois, la justice française a épinglé des vendeurs de cigarettes sur le Net, proposées à des prix défiant toute concurrence. Lundi 12 mars, le tribunal correctionnel de Meaux a condamné cinq personnes, agissant en groupe, à 566.000 euros d'amende et à des peines allant de 12 à 18 mois de prison avec sursis.

Elles étaient accusées par les douanes françaises «d'importation sans déclaration préalable de marchandises prohibées», vendues par le biais du site "e-tabac.com". Ce dernier, dont les serveurs étaient hébergés aux États-Unis, était géré via l'entreprise d'import-export Ebaag, installée à l'île Maurice. Les cigarettes étaient quant à elles achetées notamment en Suisse, puis acheminées en Afrique (Bénin et Togo), où elles étaient emballées puis expédiées dans une demi-douzaine de pays européens.

Les douanes réclamaient 2 millions d'euros

Une dimension internationale qui n'a pas permis aux intéressés d'échapper aux tribunaux français, étant domiciliés en France. L'un d'eux est de nationalité béninoise, les autres sont français. En 2004, le groupe avait déjà été interpellé par la police de Seine-et-Marne suite à des saisies de marchandises réalisées dans les centres de tri postal.

Durant l'audience, les cinq avocats se sont évertués à présenter leurs clients comme des entrepreneurs maladroits, rapporte le quotidien Le Parisien. Contacté par ZDNet.fr, l'un des magistrats s'est montré plutôt satisfait de la décision, rappelant que les douanes réclamaient 2 millions d'euros d'amende.

Contrebande: 8,3 tonnes de cigarettes saisies en 2005

Le trafic de cigarettes sur le Net est de plus en plus répandu, comme l'ont confirmé les douanes à ZDNet.fr. En 2005, elles ont ainsi saisi 8,3 tonnes de cigarettes de contrebande, soit plus de 41.000 cartouches, dont une grande partie provient du trafic sur le Net. Une simple recherche sur Google permet déjà de se rendre compte de la quantité d'offres proposées. Une demi-douzaine de sites, disponibles en français, proposent d'acheter des cartouches en général à moitié prix par rapport aux buralistes.

Tous assurent que leur activité est légale, mais prennent des précautions. «Il est de la responsabilité du client de s'informer de la légalité de sa livraison dans le pays ou le département où il réside, et d'en supporter les conséquences», indique l'un de ces sites dans ses conditions de vente.

Une tolérance qui exclut la vente avec envoi postal

En France, la législation est pourtant très claire en matière de commerce du tabac. Seuls les buralistes ont le droit de vendre des cigarettes, ainsi que certains commerçants (restaurants, hôtels, par exemple) bénéficiant d'une tolérance de revente. Mais cette dernière ne fonctionne pas si l'entreprise utilise la voie postale pour commercialiser ses produits.

Tout le reste relève de la fraude. Les sanctions pour ce type d'infraction, conformément à l'article 414 du code des douanes, sont de trois ans de prison maximum, assortis d'une amende pouvant atteindre deux fois la valeur des objets.

Que risque le consommateur? Il s'expose aux sanctions sur la consommation de cigarettes de contrebande. Un délit passible, selon les articles 1791 et 1810 du code général des impôts (CGI), de 15 à 750 euros d'amende plus une pénalité allant jusqu'à trois fois la différence des taxes. Il encourt aussi jusqu'à six mois d'emprisonnement, une peine obligatoirement prononcée s'il y a récidive.


Par Christophe Guillemin, ZDNet France


l'article viens de http://www.zdnet.fr/actualites/internet ... 845,00.htm

[ADMIN]

Quelque 138 tonnes de marchandises clandestines ont été découvertes dans les dix premiers mois de 2006. Crédits photo : Delort/Le Figaro
BLONDE, américaine et clandestine, la cigarette de contrebande poursuit sa percée en France. Envolée du prix du paquet oblige (+30 % depuis 2004), les trafiquants de tabac multiplient les filières parallèles et les douaniers font exploser le nombre des saisies. D'autant que la France est le point de passage obligé de tous les trafics en Europe.
Selon nos informations, les services répressifs de Bercy ont effectué pas moins de 10 500 saisies l'an dernier, soit 500 de plus que l'année précédente, déjà marquée par une hausse de 5,5 % des infractions constatées par rapport à 2004.
En douze ans, les prises douanières ont fait un bond de 400 % ! Quelque 138 tonnes de marchandises clandestines ont été découvertes dans les dix premiers mois de 2006. « La fin de l'année a été explosive et on pourrait dépasser la barre des 170 tonnes de tabac confisquées, confie un agent de renseignements de la Direction nationale des enquêtes douanières (DNRED). Dans 90 % des affaires, nous constatons des trafics familiaux transfrontaliers avec l'Espagne, Andorre mais aussi le Luxembourg et la Belgique. »
Comme pour les stupéfiants, des « fourmis » acheminent les cigarettes à bord de voitures ou de camionnettes équipées de caches, dissimulant en moyenne 5,5 kg de marchandise.
En marge de ces trafics à la petite semaine, polluant le monopole d'État et menaçant le chiffre d'affaires des débitants, les douanes accentuent la traque des trafics internationaux. Ces derniers prennent une ampleur inédite. « Environ 1 % des saisies représentent 70 % des quantités interceptées », rappelle-t-on à la Direction des douanes.
Un discret réseau d'une quinzaine d'« attachés » obtient de précieux « tuyaux » en Chine, Allemagne, Russie, aux Pays-Bas et dans certains pays d'Europe de l'Est, où se retranchent les contrebandiers. Leurs rapports dessinent les contours de trafics maritimes. « Dans la plupart des cas, les cargaisons partent de Chine ou d'Afrique de l'Ouest, où les manufacturiers indélicats fabriquent plus de cigarettes qu'ils n'en déclarent, explique-t-on à la DNRED. Par conteneurs, les cigarettes transitent par les Émirats vers l'Europe du Nord. » En passant par la France.
Des serveurs Internet dans les réserves indiennes
Le Royaume-Uni, où le paquet est vendu 7,50 euros, est la destination privilégiée des contrebandiers. Ces derniers redoublent d'imagination pour tromper la vigilance des douanes : « Pendant l'été 2005, des centaines de cartouches ont été retrouvées enfouies sous des fruits et légumes, se souvient un fonctionnaire. Cela arrangeait les trafiquants car les camions de denrées périssables ont le droit de circuler le week-end... » En juillet dernier, les services lyonnais interceptaient 252 000 paquets de cigarettes dissimulés dans un chargement de chaussures. Deux mois plus tard, 8,5 tonnes de cigarettes, d'une valeur de 2,3 millions d'euros, étaient confisquées dans le port de Marseille. Venant de Chine, le chargement, sur le papier, était constitué de manteaux. En plein été, la cargaison avait attiré l'attention des douaniers. Une dizaine de voyous, fichés au grand banditisme, avaient été interpellés.
« Certains ont tenté de cacher du tabac dans des pots de peinture, croyant que l'on n'oserait y mettre la main. D'autres les enfouissaient sous de la tourbe, dont la densité est identique à celle du tabac, pour échapper aux scanners, se rappelle un agent. En permanence, les contrebandiers s'adaptent... »
Ainsi, les routes du tabac passent désormais par le virtuel : plusieurs dizaines de sites Internet, dont la durée de vie n'excède guère un an, proposent des cigarettes roumaines ou ukrainiennes. La plupart de ces trafiquants ont basé leur serveurs aux États-Unis, surtout dans les réserves indiennes qui jouissent d'une fiscalité privilégiée. Une nouvelle cellule de cybergendarmes patrouille donc sur la Toile pour procéder à des saisies par voie postale ou colis express. Cette traque a conduit à la confiscation de 8,3 tonnes de marchandises, notamment dans les centres de tri d'Ile-de-France. La guerre du tabac clandestin ne fait que commencer.

L'article vient du figaro http://www.lefigaro.fr/france/20070127.FIG000000745_les_saisies_de_cigarettes_de_contrebande_se_multiplient.html

[ADMIN]

Douanes - Saisie d'un million de cigarettes de contrebande à Paris

Crédit Photo : TF1/LCI La police a démantelé l'un des réseaux les plus actifs du quartier de Barbès, dans le Nord de la capitale.
La prise représente un manque à gagner de 160.000 euros pour ceux qui s'apprêtaient à vendre les cigarettes à la sauvette.
- le 24/03/2007 - 12h51
La saisie représente une tonne de tabac. La police urbaine de proximité (PUP) de Paris a démantelé cette semaine l'un des réseaux les plus actifs du quartier de Barbès, en saisissant un million soixante-dix mille cigarettes de contrebande. Quatre individus ont été interpellés et déférés vendredi au parquet de Paris.

L'affaire, a précisé la PUP, a commencé le 21 mars lorsque le service 18, en liaison avec les Douanes, a interpellé deux véhicules dans lequel a été trouvé un million de cigarettes. Le reste de la prise a été saisi vendredi lors d'une perquisition effectuée au domicile de l'un des individus interpellés, à Aubervilliers. La prise, précise-t-on de même source, représente un manque à gagner de 160.000 euros pour ceux qui s'apprêtaient à vendre les cigarettes à la sauvette dans le quartier de Barbès.

articles publier sur http://tf1.lci.fr/infos/france/faits-divers/0,,3420090,00-saisie-million-cigarettes-contrebande-paris-.html

[ADMIN]

Une petite video au sujet de la contrebande au canada
http://www.tqs.ca/videos/gauthier/2008/02/la-contrebande-de-cigarettes-23867.php

[tanar]

salut

voici la mesaventure d'une commande que je n'ai jamais reçue

SUIVI DE MES COLISRéférence Date et heure Evènement
EB987452762CH 24/04/2008
07:56 Envoi retiré après instance au point de retrait ( COLIS RETIRE PAR LA DOUANE)



ENVOI N°EB987452762CH Date et heure Evènement Complément
24/04/2008
07:56 CLERMONT FERRAND CHRONO
Envoi retiré après instance au point de retrait


24/04/2008
07:54 CHRONOPOST FRANCE
Envoi dédouané Lieu:Clermont-Ferrand - FR

24/04/2008
04:26 CLERMONT FERRAND CHRONO
Tri agence d'arrivée effectuée
23/04/2008
19:14 HUB CHILLY
Envoi en transit Goulotte:CHI070

23/04/2008
12:07 ROISSY CHRONOPOST
Tri agence de départ en cours
23/04/2008
09:00 ROISSY INTER CHRONOPOST
Envoi arrivé à l'agence import
23/04/2008
05:10 ROISSY INTER CHRONOPOST
Envoi sorti de l'agence import
23/04/2008
01:11 CHRONOPOST FRANCE
Envoi arrivé à l'agence import Lieu:Roissy International - Paris - FR

20/04/2008
05:56 ETRANGER
Envoi sorti de l'agence export
18/04/2008
10:02 ETRANGER
Tri agence de départ en cours

bien entendu le N° de commande et les dates ont ete change

chaque fois que je commande sur ce site 2 jours apres avoir ete debite sur mon compte je demande le N° de transport ce qu'ils ont fait chaque fois , ceci tant pour voir le serieux du commerçant ,soit pour suivre l'evolution de ma commande
lorsque j'ai vu que le colis avait ete retire j'ai appele chronopost pour leur demander qui avait retire le colis ils m'ont repondu que le colis avait ete pris par la douane et que celle ci allait me contacter

a ce jour aucune nouvelle des douanes et du colis

ai je eu affaire à des douaniers verreux qui les ont gardees pour eux ?

depuis quelques temps circulent dans la region des cigarettes à 20 euros la cartouche envoyees dans des colis avec un tampon des douanes

si vous ne recevez pas vos cigarettes vous pourez toujours les racheter aupres des douanes

si jai d'autres infos je vous les donne

A+

[ADMIN]

Gros plan aussi sur « La traque des commandes sur Internet »,
« bureau de tabac le plus international de France. Le plus illégal aussi ».
Vision du centre de tri de Roissy où depuis le début de l’année 23 000 cartouches commandées par des fumeurs sur des sites Internet et venant d’un peu partout ont été saisies. Relevant que les paquets suspects sont interceptés grâce au scanner, le journal souligne que le zèle des douaniers oblige les trafiquants à innover, avec ces derniers temps beaucoup de cigarettes provenant de Lettonie ou de Pologne, pays de l’UE, d’où un contrôle en douane mois systématique.
Le quotidien qui estime que la seule solution serait d’uniformiser les taxes en Europe, ce qui apparaît impossible aux experts, précise que pour leur part les douanes préfèrent faire de la prévention et avertir que les risques des consommateurs ne sont pas seulement financiers mais aussi sanitaires car beaucoup de ces cigarettes ont des taux de goudron supérieurs aux normes françaises et contiennent des produits adjuvants interdits.

information pris sur ce site http://blogsofbainbridge.typepad.com/mi ... resse.html

[sandyko]

26 octobre 2008 :

Une tonne de cigarettes saisie !
Exclusif. Saisie record à Toulouse la semaine dernière : 1,17 t de tabac cachée dans un camion. Dans le Sud-Ouest, de nouvelles filières se sont mises en place.

Les douaniers toulousains ont eu du flair. La semaine dernière, au péage autoroutier sud de la ville, à Frouzins, ils ont arrêté un camion de déménagement immatriculé en Irlande du Nord. Le véhicule venait d'Espagne.

À bord, un bric-à-brac d'objets hétéroclites a intrigué les douaniers. Derrière les meubles, se cachaient des cartons de cigarettes : 1,17 tonne de tabac, 7 748 cartouches de Lambert & Butler. Avec le Royaume-Uni, l'Irlande est le pays d'Europe qui taxe le plus le tabac. Le paquet de cigarettes L & B s'achète 8 € environ à Belfast. En Espagne, c'est trois fois moins cher.

Le conducteur du camion, un Irlandais de 57 ans, a été interpellé (peut-être sam yunyun ). Il a comparu vendredi 17 octobre devant la justice toulousaine pour trafic, écopant de six mois de prison avec sursis, et d'une amende douanière de 287 732€.

Le sexagénaire irlandais n'a plus qu'à revendre sa maison pour payer la note… Son camion a été saisi.

L'augmentation du prix du tabac, en France mais aussi en Grande-Bretagne et en Irlande, incite les fumeurs à s'approvisionner au sud, dans les pays où le tabac est moins taxé. Une cigarette sur quatre fumées en France provient de l'étranger, selon une étude du fabricant British Americain Tobacco.

En 2007, les douanes françaises ont saisi 202 tonnes de tabac. Chaque semaine, ou presque, des saisies sont opérées. La saisie opérée à Toulouse est exceptionnelle, car généralement, les gros trafics passent par les autoroutes à l'ouest et à l'est de la chaîne pyrénéenne. « Dans notre région, nous avons plutôt à faire à des petits trafiquants qui alimentent le marché toulousain à flux tendu », commente Claude Arnal, directeur adjoint des douanes de Midi-Pyrénées. Ces trafics alimentent une économie souterraine. La contrebande est le fait de délinquants, mais aussi parfois d'étudiants qui arrondissent leur fin de mois, de retraités qui améliorent leur pension.

Suite de l'article ici

Source : ladepeche.fr

Ils surveillent également les pyrénées (en bas du même article en lien) :

Dans les Pyrénées, c'est la chasse aux passeurs

Les contrôles se multiplient et les saisies de tabac augmentent en Midi-Pyrénées. Les douaniers ariégeois se postent régulièrement à L'Hospitalet, sur la RN20. Et ils font stopper les véhicules qui arrivent d'Andorre. Bus, voitures particulières : les coffres sont ouverts. Les marchandises vérifiées. En cas de fraude, l'amende tombe.

Alors les trafiquants rusent. D'Andorre, ils filent au sud, vers l'Espagne, et remontent en France par des vallées et des routes moins surveillées… C'est une partie de cache-cache qui se joue dans les Pyrénées entre les douaniers et les trafiquants de cigarettes.

À l'approche des frontières, cela sent la fumée…

[chotesov]

belle prise, donc 1170 kg pour 7748 cartouches, sa nous fait la carouche a a peus pres a 150 grammes !!!
ya surement des flics qui sen sont mis dans les poches, une cartouche sa fait comeme plus de 150 grammes comeme ??
ou ils savent pas compter , sa doit etre sa !!

[Alibabacigarette]

hi tanar to answer your questions the packet was open up by one french poste office worker and when
found that there is cigarette inside he will not ship to you ! this is happen now very often by french poste office workers but they put the found the good argument sayng that the packet has been sized
which is not the case because when packet are sized they write down on the website // handed by the customs // but yours in delivery office we can propose to remplacment deal if you want for 39 euro only let us know
thanks

tanar pour repondre a votre question c'est un employe dela poste française qui travaille a la poste qui a ouvert un colis et qui a vu que c'était des cigarettes à l'interieur et ne vous les a pas envoye
cela arrive souvent maintenant par la poste française les employes qui y travaillent se servent et ils trouvent toujours de bons arguments a reponddre quand le paquet est saisi (par les douanes) que se sont pas eux car lorque le paquet a été saisi ils l'écrivent sur le site internet de traçage du colis/ entre les mains des douanes/ mais dans nos bureaux nous pouvons proposer un remplacement pour 39 euros seulement quand on nous le fait savoir.
j'espère avoir bien traduit aquilou

[sandyko]

Yo samy, you don't loose any opportunity to make advertising on your site It is the business sam, yeah !

But you forgot one important point : usually, when a parcel is seized by Customs, the customer receives a letter from the Custom or a PV during a convocation which is followed by a fine within 2 months.

And like you have said, it is also mentioned on the tracking site like EMS, there is always a step stating seizure by Customs if the tracked parcel has been seized by Customs.

Concerning the postal service itself, indeed, there are some objects which are stolen every year.

But concerning Tanar, it was not a postal mail but a chronopost service and as Neomanu (who works in this domain) said us, there are a lot checks, often more than postal service.

Yo samy, tu ne rates pas une occasion de faire la pub de ton site, c'est ça le business

Mais tu oublies un point important : générallement quand un colis est saisi par les douanes, le client reçoit une lettre de leur part ou un PV de saisie durant une convocation qui s'accompagne d'une amende dans les 2 mois qui suivent (comme ce fut le cas de Calumet dans l'ancien forum)

Et comme tu l'as dit, c'est également mentionné sur le site de suivi de colis comme EMS, il y a toujours une étape notifiant de la saisie des douanes si le colis suivi a été saisi par les douanes.

Concernant le service postal lui-même, en effet, il y a des objets volés chaque année.

Mais bon, pour en revenir aux Douanes et à la mésaventure de tanar, par Chronopost c'est bien une saisie des douanes... il suffit de demander à Neomanu qui nous en avait parlé dans l'ancien forum, parfois c'est encore plus chaud les contrôles par transporteurs !

Mais bon, Tanar, comme l'avait souligné King17, le numéro ne t'est transmis qu'après donc rien ne prouve qu'il s'agisse bien de ta commande. Ce même numéro a pu être attribué à d'autres clients et pour le vendeur c'est tout bénef pendant que tu penses que ton colis a été saisi par les douanes On a aucune preuve, cela aurait été plus convaincant si tu avais reçu ton numéro de colis dès le départ.

[ADMIN]

Bonjour a tous

Voici l extrait du journal de tf1 hier a 20h sur l achat des cigarretes sur le net et aux frontières.
http://videos.tf1.fr/video/news/0,,4139 ... rise-.html

voila qui nous confirme ou sont nos commandes non reçues,
dont celle d israel de dutyfreedepot, il parle de la pologne aussi et de l ukraine.
Donc a évité
par contre il ont montré deux site vite fait, mais pas tnt, ce sera pour une prochaine fois

[aquilou]

oui admin j'ai pu voir tabacmoinscher ils doivent l'avoir dans le colimateur ainsiq ue la chine et israel ca confirme que tous nos colis passent pas le detecterur de colis d'ou on peut voir les paquets mais les commandes de une ou deux cartouches passent ouff

pour ce qui est d'alibaba il est gonfle lui d'accuser les postiers de vol alors que la plu part du temps c'est la douane qui stoppe les commandes et il le sait tres bien. car il doit venir sur le forum.

[sandyko]

y avait un passage effrayant qui faisait allusion au fait que certaines cigarettes saisies contenaient du PLOMB

ça file les choquottes ! Et ça me rappelle j'avais lu sur un forum qu'une nana aimerait bien tenter l'achat de cig en ligne mais qu'elle avait peur de tomber sur cigarettes traffiquées et bien, j'ai pensé à elle en entendant cela !

Et pour notre pote Samy, sa devise est "une chance au grattage, une chance au tirage", il lâche pas l'affaire yunyun c'est comme les charognards, les hyennes, ça tourne autour des carcasses pour voir si y a qq chose à gratter

[Frenzy]

c'est peut etre vrai pour quelques rares exceptions, mais honnetement, je vois plutôt ça comme un argument de la part du gouvernement pour ne pas qu'on achete de cigarettes en dehors de la france...

[ADMIN]

exactement, l'histoire du plomb
franchement on as plus de 4000 substances chimiques déjà et il veulent nous faire peur avec le plomb,

151tonnes bloquer par les douanes depuis le debut d'année, bien sur ceci concerne douane aux frontieres dont 8 tonnes par internet
si on calcule 8t moins 15t reste 143tonnes saisie aux frontières, peu pour internet, mais reste gros comme mêmes face au vol de quelques postiers.