Arrestations par les douanes (cyberdouane)

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Re: Arrestations par les douanes

Messagede thedar » Dim 31 Mai 2009 17:57

Dernier message de la page précédente :
Hier, dans combien ça coute l'hebdo, ils montraient des saisies de clopes sur Roissy. Je n'ai pas reconnu les paquets. Voici le lien vers la vidéo:
http://videos.tf1.fr/combien-ca-coute/l" onclick="window.open(this.href);return false; ... 24216.html" onclick="window.open(this.href);return false;
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Re: Arrestations par les douanes

Messagede ADMIN » Dim 31 Mai 2009 18:05

AIE c'est les paquets de cigarettediscount.org,
comme quoi beaucoup on commander sans nous le dire car il y avais un bon chariot.
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Re: Arrestations par les douanes

Messagede ADMIN » Sam 11 Juil 2009 11:07

9 tonnes de cigarettes saisies


La contrebande continue. Deux saisies de cigarettes ont été réalisées par les douaniers français lors du week-end du 26 juin. La prise totalisant "près de 9 tonnes de cigarettes (44 700 cartouches)" soit "plus de 2 millions d'euros" comme l'indique un communiqué de presse des Douanes, s'est déroulée à deux endroits. En premier lieu, c'est au péage du Capitou (Provence) qu'un camion citerne a été vidé de son chargement : 1 700 kg de cigarettes de marques Marlboro. Dimanche soir, plus au nord sur une aire d'autoroute (Beaune Mercueil), une seconde constatation a permis de découvrir 7 240 kg de cigarettes dissimulés dans une cargaison de poisson. Dans les deux cas, ce sont les scanners mobiles des Dounaes qui ont permis de repérer les chargements frauduleux. Ces deux prises s'ajoutent à celle de 15 tonnes réalisé fin mai par la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières.

Article rédigé le jeudi 02 juillet 2009
Source prise sur http://www.buralistes.fr/actualite_detail.php?id=425*
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Re: Arrestations par les douanes

Messagede ADMIN » Sam 11 Juil 2009 11:08

Trafic : les saisies se multiplient sur les routes de France

La marchandise détectée par un scanner mobile de la douane a été retrouvée au milieu d’un chargement de carottes et d’épinards surgelés.
Le chauffeur de nationalité russe et son chargement d’une valeur d’1 million d’euros ont été confiés aux hommes du service national de douane judiciaire (SNDJ) chargés de l’enquête. Il semblait que la cargaison ait été destinée au nord de l'Europe, dans ce cas précis. Il n'empêche, la France est en train de devenir une véritable "passoire à tabac". Et les Douanes sont encore plus sollicitées que l'année dernière.

Article rédigé le mercredi 08 juillet 2009
Source prise sur http://www.buralistes.fr/actualite_detail.php?id=427*
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Re: Arrestations par les douanes

Messagede ADMIN » Sam 11 Juil 2009 11:12

7 t de cigarettes saisies à Dunkerque

Quelque 7,7 tonnes de cigarettes de contrebande ont été saisies hier par la brigade des douanes de Dunkerque à l'intérieur d'un camion effectuant le trajet entre les Pays-Bas et le Royaume-Uni, a annoncé aujourd'hui la Direction générale des douanes.
La valeur de la marchandise est estimée à plus de 1,9 million d'euros, précise la Direction des douanes dans un communiqué.

Les cigarettes étaient dissimulées dans 38.000 cartouches à l'intérieur d'un camion immatriculé au Royaume-Uni et dont le chauffeur a été remis au Service national de la douane judiciaire de Lille. En 2008, près de 220 tonnes de cigarettes de contrebande ont été saisies par les douaniers français, selon la Direction des douanes.

Sources prise sur http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2009/" onclick="window.open(this.href);return false; ... kerque.php" onclick="window.open(this.href);return false;
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Re: Arrestations par les douanes

Messagede FrenchKiller » Sam 11 Juil 2009 13:38

Oufff sa en fais des clopes !!!
Le type a qui sa appartenais dois surement bien raler j'imagine la perte mdr
Mais ou ce cache ces trafiquants? Ou écoule t-il autant de cartouche?
Franchement grand mystère ..
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Re: Arrestations par les douanes

Messagede nina » Ven 17 Juil 2009 12:34

Wouaouh

En lisant toutes ces " bonnes " nouvelles je sens qu 'on aura de plus en plus de mal à recevoir nos colis .

Dis nous donc Admin ce que tu en penses ? Dis moi que je me trompe  :clindoeil  .
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Re: Arrestations par les douanes

Messagede ADMIN » Ven 17 Juil 2009 15:21

Bonjour nina

Non pas plus qu'avant, car faut pas croire, mais tous les jours en france il y a des grosses saisis, que ce soit dans les ports ou aéroport et ça toujours était, la contrebande existe depuis des années,
nous on as rien a voir avec tous ça, quelques kilos de cartouches a coter des tonnes dans des containers chaque mois, crois moi il on plus gros a s'occuper.  :clindoeil
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Sur Internet, les douaniers traquent les ventes de tabac

Messagede manudkr » Lun 20 Juil 2009 22:37

Sujet paru dans le figaro le 20/07/09
Comme décrit dans le titre liser cet article:

http://www.lefigaro.fr/actualite-france" onclick="window.open(this.href);return false; ... tabac-.php" onclick="window.open(this.href);return false;

Méfiance mes amis je recommande à tous d'étre également prudent sur la quantité 2 cartouches peuvent étre une simple confiscation mais 6 cartouches peuvent étre une grosse amende car les douaniers n'ont pas vraiment de "régles" type d'amende donc varie en fonction de la quantité et de leur humeur...
3 petites commandes valent mieu qu'une grosse!
(avis personel biensur)

:salut
manudkr
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Re: Arrestations par les douanes

Messagede ADMIN » Mar 21 Juil 2009 01:00

Salut manudbk

Oui rien d exceptionnel de la part de la cyberdouane, il etait 4 et la 15, donc logique que les chiffres devrait augmenté,
par contre je vois que tu as bien suivi nos conseil de prudence et c est bon de le rappelé  :apllaudi

un petit mot sur cette article du figaro qui faut pas prendre au 1er degré,
Quelque 21,5 tonnes de cigarettes, commandées sur Internet, ont été confisquées l'année dernière dans des centres de tris postaux et de fret express. Soit un bond de 149 % des saisies par rapport à 2007 !

Alors la, s'il y a eu 21tonnes de saisis qui ont était commandé depuis des sites internet, faut qu'il me donne leurs chiffres en détails que je rigole pendant un ans, déjà comment peuvent il savoir que la plupart viennent de vente sur le net, car après avoir analysé tous les sites qui ont était testé, d'après les colis, j'en connais peu dont on peux vraiment savoir qu'il ont était commander sur le net, il mélange un peu tous la avec les saisis de contrebande envoyer d'un même endroit que celui de certains sites, même sur ebay on trouve très peu et les petites annonces sont souvent des pure arnaque donc pas de saisis. bref, j y crois pas jusqu'au jour ou j'aurais les chiffres avec les preuves.
Aujourd'hui, la marchandise vient d'une trentaine de pays

et bientôt d une cinquantaine, faut pas qu'il pense bloquer des pays éternellement, un chemin bloquer et c'est trois qui s'ouvre de nouveau pour plus de prudence.

et ils ont pas compris encore, Le prix des cigares augmente de 4 % le 20 juil 2009
bin juste pour leur faire comprendre leur bêtise, je prévois une contrebande plus forte pour les cigares dans moins de 2 ans,
la date de mon post faisant fois, vous verrez l'année prochaine, des titres comme dans le figaro ou autres, "LA Contrebande de cigare augmente" et derrière l'état qui va commencé a réagir, (le cigare ne vaut pas une bonne pipe)  :ptdr  bref n'importe quoi

Sur le Web, des serveurs, dont la durée de vie n'excède guère un an pour déjouer les surveillances, ont été localisés en Asie, dans des pays de l'Est ou certaines réserves indiennes des États-Unis, qui jouissent d'une fiscalité plus que privilégiée.

Encore une connerie de journaliste qui connais rien et qui as compris n'importe quoi,
Faudrai qu'il sache que le pays du serveur n'as très souvent rien a voir avec le pays du vendeur ou de l'expédition, exemple buycheap, le server et usa, l expédition d ukraine et le vendeur en lettonie, apres il disent situé en "réserves indiennes des États-Unis, qui jouissent d'une fiscalité plus que privilégiée".
je vois pas le rapport de fiscalité, s'il y a que le serveur qui est au usa et que l expédition ce pratique a l'autre bout du monde par exemple en thailande,
bref, ne pas écouté a la lettre, tous n'est que info détourné pour faire flipper, la preuve, on parlera jamais de tnt pour éviter d'en faire la pub et d'inciter ceux qui n'oser pas ou qu'il le savais pas, il essayerons peut être un jour de nous détruire, mais je leur rappellerai les loi et celle de le liberté des internautes sans oublié de contre attaquer a leur mensonge et je rappel que c'est pas avec 15 cyberdouaniers qu'il vont arrêter plus de 10% du trafic, remettez les pieds sur terre,
mais ne pas oublié qu'il y a rien de sur et que les risques existe bel et bien, a force de jouer contre la loi on risque de ce brûler.
Ne pas oublié que un journaliste pour la plus grande parti, c'est un perroquet qui répète les bétises des autres ou qu'il comprend a moitié ce qu'il a entendu et que certains journaux font parti d'une étiquette politique qui contrôle cela  :clindoeil
En tous cas, c'est loin d'etre finis, car atladis veux une augmentation des cigarettes pour debut 2010.
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede ADMIN » Mer 16 Sep 2009 16:18

1ere :
Saisie de cigarettes de contrefaçon


Plus de 300.000 cigarettes de contrebande ont été saisies début août dans un garage de Pantin (Seine-Saint-Denis) et quatre hommes, un Moldave et trois Roumains, ont été incarcérés, a-t-on appris mardi de source policière.
Plus de 300.000 cigarettes, ainsi que 7.400 euros en liquide, ont été retrouvés cachés sous le plateau d'un camion qui était stationné dans un garage situé sur la zone industrielle des Vignes à Pantin, a-t-on ajouté de source policière.
Le Moldave et les trois Roumains ont été interpellés le 4 août par des policiers de la police judiciaire de Meaux (Seine-et-Marne) et de la brigade de recherche et d'intervention de la préfecture de police de Paris, a-t-on précisé de même source.
Ces hommes âgés de 26 à 39 ans ont été placés en garde à vue avant d'être incarcérés en Ile-de-France vendredi soir, a-t-on ajouté de même source.
Selon cette source, les cigarettes, provenant de Roumanie, étaient destinées à être revendues "sous le manteau" en région parisienne.
L'enquête se poursuit dans le cadre d'une commission rogatoire afin d'identifier tous les protagonistes du trafic, a-t-on indiqué.

(AFP - 11.08.2009)

Article rédigé le mardi 11 août 2009 Voir la photo http://www.buralistes.fr/actualite_detail.php?id=437

2eme :
Encore une saisie record de tabac

Le ministère du budget vient d'annoncer que les Douanes ont réussi le 26 août dernier, une nouvelle saisie record de 316 800 paquets de cigarettes.En effet, ce jour-là, les douaniers de Paris Nord, en opération de contrôle routier à Argenteuil (95), ont d'abord saisi 4 800 cartouches de cigarettes de contrebande dans d'une camionnette de location dont les occupants ne disposaient d'aucun justificatif pour la détention de cette marchandise.
Ces cigarettes avaient été chargées dans un entrepôt situé non loin du lieu de l'interpellation. Les investigations menées alors ont permis de découvrir 26 880 cartouches de cigarettes supplémentaires, conditionnées en cartons et palettes.

Cette saisie porte donc au total sur 6,3 tonnes, soit 316 800 paquets pour une valeur de 1 650 000 euros. Ces cigarettes étaient vraisemblablement destinées à la revente illicite en Ile de France.

Cela montre bien que le marché parallèle n'est pas seulement le produit des ventes transfrontalières touchant essentiellement le Sud de la France mais qu'il se développe également au cœur de l'hexagone en région parisienne.


Article rédigé le mardi 01 septembre 2009 http://www.buralistes.fr/actualite_detail.php?id=441

 Je viens d'apprendre une saisie de 14 tonnes de cigarettes a roscoff en bretagne,
j'attends qu'un média l'annonce sur le net pour le publier.
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede ADMIN » Ven 18 Sep 2009 16:33

mercredi 16 septembre 2009
Trafic. 14 tonnes de cigarettes de contrebande saisies à Roscoff (29)
Dimanche, les douanes ont saisi 7 tonnes de cigarettes de contrebande au port de Bloscon, à Roscoff (Finistère).


Lundi, c’est à nouveau 7 tonnes qui ont été interceptées dans un camion de luminaires lors d’une tentative d’embarquement dans un ferry. A raison de 2 grammes la cigarette, cela fait 35 000 cartouches!


Déjà en mars dernier, 7,2 tonnes de cigarettes avaient été saisies, puis broyées à Brest. Il semblerait qu’un trafic régulier ait commencé à s’installer dans le Finistère.


Le parquet de Morlaix s’est déssaisi du dossier, lequel porte sur un réseau international. L’enquête est maintenant entre les mains de la Jirs (juridiction inter régionale spécilisée) de Rennes.

Info pris sur http://www.ouest-france.fr/actu/actuDet ... 4_actu.Htm
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede ADMIN » Ven 12 Fév 2010 17:24

Bonjour a tous,

Il vienne d'annoncer sur itélé une saisi de 14 tonnes de cigarettes au havre.
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede nouinoui » Ven 12 Fév 2010 17:47

Le Havre : 18,4 t de cigarettes saisies
AFP
12/02/2010
Environ 18,4 tonnes de cigarettes de contrebande ont été saisies dans le port du Havre dans deux conteneurs en provenance de Chine censés contenir de la vaisselle, a annoncé le ministère du Budget dans un communiqué.

Les deux conteneurs considérés comme suspects ont été examinés le 5 février aux rayons X dans un appareil radiologique géant baptisé "Sycoscan". Derrière de la vaisselle, les douaniers ont découvert 92.160 cartouches de cigarettes représentant une valeur marchande d'environ cinq millions d'euros.

Des expertises sont en cours pour déterminer si ces cigarettes de marques Marlboro et Regal sont contrefaites. "L'adresse de livraison était fausse et l'enquête n'a pas permis de déterminer le destinataire réel de la marchandise", précise-t-on aux Douanes du Havre.

Il s'agit de la troisième saisie de cigarettes en moins de deux mois sur le port du Havre toujours dans des conteneurs en provenance de Chine. Le 14 janvier, les douaniers avaient saisi 8,6 tonnes cachées derrière des articles textiles et le 28 décembre 9 tonnes dissimulées derrière des bouilloires électriques.
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede ADMIN » Ven 12 Fév 2010 18:13

Merci pour l'info nouinoui  :apllaudi
encore plus précis que celle de itélé  :clindoeil
Le havre, sa saisi bien chez eux après roscoff, bizarre qu'on attends jamais marseille ou d'autres ports plus grands.
Ah oui ils ont que un camion, ah non c'est pas ca le camion, autant pour moi oops!
bref le joujou que tous les contribuables ont payer, de radiologique leur Sycoscan, au faite, on peut voir si nos poumons commence a être noir ou pas ? :rire

PS:
Il vienne de rectifié sur itélé, 18,4T
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede sandyko » Ven 12 Fév 2010 18:32

Le Sycoscan : un système d'inspection des conteneurs par balayage radioscopique

Fini les contrôles manuels, aujourd'hui, le scanner géant Sycoscan permet de faire un balayage radioscopique des grands conteneurs sans avoir à ouvrir les cartons, et de plus, ce procédé fait gagner énormément de temps... et il est de plus en plus utilisé pour les pays de provenance très surveillés tels que la Chine.

La société Europ Scan, le port autonome du Havre et les douanes françaises ont conçu un système de contrôle par rayons X qui permet d’étudier par radiographie le contenu d'un chargement. Les conteneurs sont ainsi vérifiés sans être déchargés ou ouverts. On utilise des faisceaux de rayons X de faible énergie couplés à des détecteurs ultrasensibles inspirés de la chambre à fils de Georges Charpak.

Une vidéo ici
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede sandyko » Mer 17 Mar 2010 00:13

Hé ben ça contrôle sec au Havre, car le mois d'avant, le 14 janvier 2010, il y avait déjà eu une saisie de 8,6 tonnes.

8,6 tonnes de cigarettes de contrebande saisies - source buralistes.fr


C’est une prise de taille qui a été faite par les douanes sur le port du Havre. Ils ont saisi environ 8,6 tonnes de cigarettes de contrebande en provenance de la Chine. Le conteneur était censé contenir du textile. Il était stocké sur un parking depuis plus d’un mois. Personne ne l’avait réclamé et il était considéré comme suspect. Les douanes l’ont donc ouvert le 14 janvier, découvrant ainsi les 863 cartons contenant chacun 50 cartouches Marlboro dissimulées.  Une expertise est en court pour déterminer si elles sont ou non contrefaites. Leur valeur marchande est estimée à 2,5 millions d’euros.


Article rédigé le jeudi 21 janvier 2010
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede sandyko » Mer 17 Mar 2010 00:43

Saint-Ambreuil (Saône-et-Loire) : 5,7 tonnes de cigarettes saisies

Selon nos informations, une saisie douanière de 5,7 tonnes de cigarettes a été réalisée lundi matin sur l'aire de l'autoroute A6 à Saint-Ambreuil, près de Chalon.

Le chargement à destination de l'Angleterre avec des cigarettes commercialisées outre-Manche proviendrait de Grèce.

Le chauffeur a été placé ensuite en garde à vue après avoir été en retenue douanière.

Cette saisie exceptionnelle est encore plus importante que celle constatée en juillet 2009 sur la même portion de l'A6 où 4 tonnes avaient été saisies.


Sources : Lefigaro.fr et Le journal de Saône-et-Loire
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dans la voiture... 100.000 cigarettes

Messagede kyzyl » Lun 29 Nov 2010 23:52

Les douaniers découvrent dans la voiture... 100.000 cigarettes
http://www.lepost.fr/

Les douaniers découvrent dans la voiture... 100.000 cigarettes

Il était aux alentours de 22h 30, vendredi, quand les douaniers ont intimé l’ordre de s’arrêter, à cet automobiliste qui arrivait au poste frontière de Porta, entre l’Andorre et la France.

L’automobiliste, un Andorran, âgé de 41 ans, a alors accéléré et pris la fuite, précise Midi Libre.

Les douaniers ont pris en chasse le fuyard.

Ce dernier a terminé sa course, quelques minutes plus tard, contre un poteau.

Les douaniers ont découvert dans sa voiture pas moins de 500 cartouches de cigarettes, soit 100.000 cigarettes…

Le conducteur a passé sa nuit au poste douanier, avant d’être remis aux gendarmes de Saillagousse, samedi matin.

Dimanche matin, le quadragénaire a été déféré au parquet pour « refus d’obtempérer, contrebande de marchandise et mise en danger de la vie d’autrui », avant d’être écroué, dans l’attente de son jugement.

Jugé en comparution immédiate, ce lundi, par le tribunal correctionnel de Perpignan, il a écopé de six mois de prison avec sursis et une amende de 27.500 euros, révèle L'Indépendant.
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Re: dans la voiture... 100.000 cigarettes

Messagede FrenchKiller » Mar 30 Nov 2010 09:41

Hum il aurait pas fais un délit de fuite, une dizaine de cartouche au douanier et op sa
aurais passer :rire

Non mais sérieusement il a trop regarder les films :rire
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Contrebande de tabac : fortes amendes requises

Messagede ADMIN » Dim 12 Déc 2010 22:22

Contrebande de tabac : fortes amendes requises

Pas banale qu'une affaire de contrebande de cigarettes soit examinée à Troyes. Jugement le 22 décembre

Les agents des douanes ont fini par trouver étrange de voir autant de colis en provenance d'Albanie, adressés, de la même écriture, à plusieurs personnes d'un même quartier troyen. En août 2009, ils procèdent à une « livraison surveillée », attendant les destinataires de quatre colis contenant chacun cinquante cartouches de cigarettes de marque américaine. Ce fut la fin d'une petite entreprise qui, pendant un an, n'avait rien connu de la crise. Ils étaient trois à devoir répondre hier de contrebande de tabac. Agron, un Kosovar âgé de 31 ans ; Joël, son beau-père ; Sylvie, une mère de famille, voisine de loin avec les deux autres. Absente hier, c'est elle qui aurait été la première à tout raconter du trafic aux enquêteurs. Elle a expliqué avoir eu l'idée de commander sur internet des cigarettes en Albanie, tellement moins chères qu'en France. C'était d'abord, a-t-elle expliqué pour sa consommation personnelle qui, affirme-t-elle, s'élève à… neuf paquets par jour.


En direct d'Albanie


Mais comme elle n'y entendait rien à la langue albanaise, elle aurait, par l'intermédiaire d'un tiers, pris contact avec Agron. Elle aurait revendu la moitié de ce qu'elle commandait. Le bénéfice lui aurait servi à améliorer l'ordinaire et à financer une formation de coiffeuse à sa fille. Agron, hier, était sur la défensive. Il peut difficilement nier ce qui lui est reproché puisque 220 cartouches ont été saisies chez lui et qu'il a finalement reconnu avoir réceptionné un total de vingt-neuf colis, tous remplis de cinquante cartouches. Mais il tente autant que faire se peut de minimiser ses gains : « J'en ai offert beaucoup à des copains. »
Agron souligne aussi avoir dû verser 1 000 € par colis - quand Sylvie a déclaré n'avoir eu à

verser que 450 € -, et quand il affirme avoir revendu la cartouche au prix de 27 €, Sylvie déclare que le tarif était de 35 €.
À l'époque le paquet de cette marque de cigarettes valait, chez les distributeurs agréés, 5,30 €. « Je ne connais pas cette femme, je ne l'avais jamais vue avant l'interpellation », affirme Agron.



Multiplier les destinataires


En revanche, il admet avoir impliqué son beau-père dans l'aventure pour brouiller les pistes en multipliant les noms de récipiendaires. Au domicile des trois prévenus, de nombreux mandats ont été découverts, prouvant l'expédition d'argent en Albanie… En somme, des récépissés de commandes. Chez Joël, le montant s'élevait à 15 200 €.
« Diversifier le nom des récipiendaires et privilégier de petits colis, pour limiter les risques de contrôle, constitue un schéma classique dans ce genre de trafic », a précisé Vincent Gosselin, représentant des douanes, partie civile. Il a demandé des amendes de 4 200 € contre Agron et de 6 390 € contre Sylvie.
« Sur un an, 30 000 € ont été envoyés en Albanie. », a fait valoir Vincent Jacquey, substitut du procureur. Il a particulièrement pointé du doigt Agron : « Quand on est réfugié et qu'on veut s'intégrer, la contrebande de tabac n'est pas le meilleur moyen d'y parvenir, a fortiori en utilisant son beau-père. » Il a requis des peines de prison avec sursis et mise à l'épreuve : trois mois contre Joël, huit mois contre Sylvie et douze mois contre Agron. Il a par ailleurs, contre eux trois, requis des amendes qui s'échelonnent de 12 000 € à 20 000 €. Les avocats de la défense ont plaidé la clémence.
Le jugement a été mis en délibéré au 22 décembre.

Auteur : Compte rendu d'audience : Valérie ALANIÈCE
Article paru le : 2 décembre 2010
Source : http://www.lest-eclair.fr/index.php/cms ... s_requises
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede pacman » Lun 13 Déc 2010 07:42

houla, sa fait mal, en tout cas on ne l'a jamais assez dit , n'achetez pas en pays de l'est car sa ne passe pas en douane et sa risque de faire mal a la fin  :pasbon

bravo admin  :apllaudi
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede ADMIN » Dim 23 Jan 2011 16:55

Bonjour a tous,
Un petit tour du coté belge :


Le trafiquant de cigarettes contestait le prélèvement des accises par l’Etat

Le tribunal de première instance de Bruxelles vient de débouter un trafiquant de cigarettes. Celui-ci voulait se tourner vers la Cour européenne de Justice concernant le prélèvement des accises sur les cigarettes par la Belgique.

Publié le 02/11 à 06h53

C’est ce que l’on peut lire mardi dans L’Echo.

L’homme est soupçonné d’avoir éludé des taxes fiscales sur les cigarettes pour un trafic estimé à plus de 3,6 millions de cigarettes. Il estimait que l’Etat belge jouait un rôle hypocrite en prélevant des taxes sur un produit nocif, selon l’Echo. Le trafiquant voulait que le tribunal de première instance de Bruxelles pose deux questions préjudicielles à la Cour de Justice de l’Union européenne.

Le tribunal de première instance de Namur avait considéré dans un premier jugement qu’il était justifié de dénoncer le caractère ambigu du rôle joué par l’Etat en matière de tabagisme, en persistant à considérer la détention et la mise en consommation de tabacs manufacturés comme une source de revenus fiscaux.

Le tribunal de première instance de Bruxelles n’a pas suivi et a rappelé que la Cour de Justice avait déjà estimé par le passé que la réglementation fiscale constituait un instrument efficace de la lutte contre la consommation du tabac.

Le trafiquant a été condamné à payer une amende de 50.000 euros.

L’homme a introduit un appel de ce jugement.


Source : http://www.lanouvellegazette.be/actuali ... 1058.shtml

Bizarre qu'il ne lui ont pas acceptez qu'il ce tourne vers la la Cour européenne de Justice.
Mais il leur as fait peur, si non il aurait du payer bien plus s'il avais pas dit ça.
Faisons un calcul simple,
3 600 000 cigarettes qu'on divise par 20 pour avoir le nombre de paquets
= 180 000 paquets
qu'on divise par 10 pour avoir le nombre de cartouche
= 18 000 cartouches
qu'on multiplie par 10 si elle était revendu a 10€ histoire de donner un prix très bas,
= 180 000€
il as eu une amende de 50 000€ et il as gagnez au mieux 180 000€ car n'oublions pas que c'est une estimation et qu'il as surrement vendue plus que ca.
Au final, il as gagnez la somme net de 130 000€ minimum en calculant sans exagéré, imaginé qu'il les revendez a 20 ou 30€ ce qui reste bas encore.

Aurai-je fais une erreur de calcule ?

J'ai jamais vu ça, pour traficant qui ce fais attraper et qui paye si peut.
Content de voir qu'il as osez dire tout haut cette vérité :
l’Etat belge jouait un rôle hypocrite en prélevant des taxes sur un produit nocif tout comme l'état francais et les grands pays.
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede Caméléonne » Mar 1 Fév 2011 18:43

 :salut

des news fraiches  :pasbon

CHENÔVE (Publié le 11 janvier 2011 par le journal Le Bien Public)

48 cartouches de cigarettes contrefaites
Fructueux le contrôle routier effectué vendredi, rue Jean-Druet à Chenôve par une patrouille de police-secours.

Un conducteur contrôlé vers 13 heures par les gardiens de la paix avait sur lui une petite quantité de cannabis… et son passager était en possession d’un carton contenant 48 cartouches de cigarettes Marlboro contrefaites.

Le conducteur, un Dijonnais âgé de 42 ans, et son passager un habitant de Plombières âgé de 37 ans, ont été conduits au commissariat central et entendu. Le premier a fait l’objet d’un rappel à la loi. Le second a reçu la visite des douaniers, qui ont ouvert une procédure à son encontre et saisi les cigarettes.




http://www.bienpublic.com/fr/region/faits-divers/article/4437423/48-cartouches-de-cigarettes-contrefaites.html

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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede ADMIN » Mar 15 Fév 2011 20:35

Bonjour a tous,

Voici un cas qui n'as rien a voir avec le tabac, certes, mais cela prouve que des produits sont considérés comme de la contrefaçon comme certains tabac d'autres pays qui ne le sont pas. :pasbon

Dans le petit monde des collectionneurs de maillots de joueurs de football, avoir en sa possession une tunique portée par un Bleu lors de la finale de la coupe du Monde de 98 (France-Brésil), est un privilège rare : « Il n’en existe que six en circulation » détaille Olivier Démolis, un collectionneur haut-savoyard. « Un Zidane, un Trezeguet, un Desailly, deux Guivarc’h et un Bogossian. »

Enfin, il en existait six. Aujourd’hui, il n’en reste plus que cinq… « Pour moi, c’était la pièce ultime de ma collection »

Car “le Trezeguet” a été détruit en novembre dernier. Le maillot bleu au numéro 20 a en effet été mis en vente en fin d’année dernière sur eBay, par un vendeur spécialisé brésilien.

Une aubaine pour Olivier Démolis, qui rêvait de pouvoir compléter sa collection avec ce “Graal” du collectionneur.

« Le vendeur le proposait à 11 000 €. Je lui ai écrit et j’ai négocié pour faire baisser le prix. Avec la crise économique mondiale, le marché s’est un peu calmé »

Olivier Démolis et le vendeur tombent d’accord sur une enveloppe de 7 350 € : « 3 350 € plus deux maillots de ma collection : un Anelka de l’équipe de France et un de Grichting, d’Auxerre, d’une valeur de 4 000 € pour les deux.  »

« C’est un vendeur très connu et le maillot était officiel, ça se voyait, alors j’ai craqué. Pour moi, c’était la pièce ultime de ma collection. Après, j’aurais pu arrêter, parce que ça prend du temps quand même… »

Dingue de football depuis tout petit, Olivier a dû quitter les terrains après une blessure au tendon d’Achille. Aujourd’hui, il est électricien en Suisse et rêve de devenir agent de footballeur. Il y a trois ans, un joueur suisse, Eren Derdiyok lui offre son maillot. Bien mieux qu’une vignette Panini… Il se lance dans la chasse aux maillots, avec une prédilection pour les tuniques des Bleus. C’est un rêve de gosse qui vient de partir en fumée

« En 2010, j’avais fait beaucoup d’heures et j’avais mis de l’argent de côté. Le maillot de Trezeguet, je ne pouvais pas le laisser passer… »

Le maillot est donc finalement envoyé par Chronopost depuis le Brésil. Olivier suit fébrilement son parcours sur Internet. Lorsque le colis arrive en Haute-Savoie, il téléphone au dépôt de La Balme-de-Sillingy pour prévenir qu’il passera le chercher en mains propres.

Le 16 novembre 2010, le grand jour est arrivé. Il se présente au guichet à 11 heures, mais on lui annonce que la douane a saisi le paquet à 5h30 du matin. « Je leur ai dit que je passerais dans l’après-midi le récupérer… »

Et la mauvaise nouvelle tombe : « Lorsque je suis repassé, on m’a dit que le maillot avait été détruit pour contrefaçon par les douaniers. J’étais fou. »

Depuis, Olivier se bat pour obtenir réparation. Il a même écrit à Nicolas Sarkozy, au président de la FFF Fernand Duchaussoy et à David Trezeguet lui-même. En janvier, il a pris un avocat pour plaider sa cause et obtenir réparation.

Car au-delà du préjudice financier, c’est surtout un rêve de “grand gosse” qui vient de partir en fumée. Olivier veut savoir comment les agents des douanes ont pu détruire aussi vite son maillot, sous prétexte que les coutures étaient de mauvaise qualité.

Du côté des douanes, on se retranche derrière le secret professionnel. Mais on indique que, de mémoire de douanier, c’est la première fois qu’un tel cas se présente.

La justice devra donc trancher. Mais une chose est sûre, le maillot, lui, n’existe plus et n’apportera donc aucune explication à toutes ces interrogations.

par Stéphane BOUCHET le 09/02/2011 à 05:00
source : http://www.ledauphine.com/haute-savoie/ ... -la-douane
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Re: Arrestations par les douanes (cyberdouane)

Messagede pibejo » Mar 15 Fév 2011 22:36

:salut

Plus bête qu'un douanier ?????


Reflecissez un peu, encore un peu....
Reponse en bas.

:lamain








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