Arrestations par les douanes (cyberdouane)

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Le trafic de cigarettes prospère sur le Net
Christophe Guillemin, publié le 14 mars 2007

Tags: internet, juridique, réglementation, e-commerce, millions euros amende, import, pénalité, île maurice
Juridique - Le tribunal correctionnel de Meaux vient de condamner cinq trafiquants domiciliés en France pour avoir organisé un trafic de cigarettes sur le Web. Selon les douanes, ce commerce illicite est de plus en plus répandu.

Pour la première fois, la justice française a épinglé des vendeurs de cigarettes sur le Net, proposées à des prix défiant toute concurrence. Lundi 12 mars, le tribunal correctionnel de Meaux a condamné cinq personnes, agissant en groupe, à 566.000 euros d'amende et à des peines allant de 12 à 18 mois de prison avec sursis.

Elles étaient accusées par les douanes françaises «d'importation sans déclaration préalable de marchandises prohibées», vendues par le biais du site "e-tabac.com". Ce dernier, dont les serveurs étaient hébergés aux États-Unis, était géré via l'entreprise d'import-export Ebaag, installée à l'île Maurice. Les cigarettes étaient quant à elles achetées notamment en Suisse, puis acheminées en Afrique (Bénin et Togo), où elles étaient emballées puis expédiées dans une demi-douzaine de pays européens.

Les douanes réclamaient 2 millions d'euros

Une dimension internationale qui n'a pas permis aux intéressés d'échapper aux tribunaux français, étant domiciliés en France. L'un d'eux est de nationalité béninoise, les autres sont français. En 2004, le groupe avait déjà été interpellé par la police de Seine-et-Marne suite à des saisies de marchandises réalisées dans les centres de tri postal.

Durant l'audience, les cinq avocats se sont évertués à présenter leurs clients comme des entrepreneurs maladroits, rapporte le quotidien Le Parisien. Contacté par ZDNet.fr, l'un des magistrats s'est montré plutôt satisfait de la décision, rappelant que les douanes réclamaient 2 millions d'euros d'amende.

Contrebande: 8,3 tonnes de cigarettes saisies en 2005

Le trafic de cigarettes sur le Net est de plus en plus répandu, comme l'ont confirmé les douanes à ZDNet.fr. En 2005, elles ont ainsi saisi 8,3 tonnes de cigarettes de contrebande, soit plus de 41.000 cartouches, dont une grande partie provient du trafic sur le Net. Une simple recherche sur Google permet déjà de se rendre compte de la quantité d'offres proposées. Une demi-douzaine de sites, disponibles en français, proposent d'acheter des cartouches en général à moitié prix par rapport aux buralistes.

Tous assurent que leur activité est légale, mais prennent des précautions. «Il est de la responsabilité du client de s'informer de la légalité de sa livraison dans le pays ou le département où il réside, et d'en supporter les conséquences», indique l'un de ces sites dans ses conditions de vente.

Une tolérance qui exclut la vente avec envoi postal

En France, la législation est pourtant très claire en matière de commerce du tabac. Seuls les buralistes ont le droit de vendre des cigarettes, ainsi que certains commerçants (restaurants, hôtels, par exemple) bénéficiant d'une tolérance de revente. Mais cette dernière ne fonctionne pas si l'entreprise utilise la voie postale pour commercialiser ses produits.

Tout le reste relève de la fraude. Les sanctions pour ce type d'infraction, conformément à l'article 414 du code des douanes, sont de trois ans de prison maximum, assortis d'une amende pouvant atteindre deux fois la valeur des objets.

Que risque le consommateur? Il s'expose aux sanctions sur la consommation de cigarettes de contrebande. Un délit passible, selon les articles 1791 et 1810 du code général des impôts (CGI), de 15 à 750 euros d'amende plus une pénalité allant jusqu'à trois fois la différence des taxes. Il encourt aussi jusqu'à six mois d'emprisonnement, une peine obligatoirement prononcée s'il y a récidive.


Par Christophe Guillemin, ZDNet France


l'article viens de  http://www.zdnet.fr/actualites/internet* ... 845,00.htm

[ADMIN]

Quelque 138 tonnes de marchandises clandestines ont été découvertes dans les dix premiers mois de 2006. Crédits photo : Delort/Le Figaro
BLONDE, américaine et clandestine, la cigarette de contrebande poursuit sa percée en France. Envolée du prix du paquet oblige (+30 % depuis 2004), les trafiquants de tabac multiplient les filières parallèles et les douaniers font exploser le nombre des saisies. D'autant que la France est le point de passage obligé de tous les trafics en Europe.
Selon nos informations, les services répressifs de Bercy ont effectué pas moins de 10 500 saisies l'an dernier, soit 500 de plus que l'année précédente, déjà marquée par une hausse de 5,5 % des infractions constatées par rapport à 2004.
En douze ans, les prises douanières ont fait un bond de 400 % ! Quelque 138 tonnes de marchandises clandestines ont été découvertes dans les dix premiers mois de 2006. « La fin de l'année a été explosive et on pourrait dépasser la barre des 170 tonnes de tabac confisquées, confie un agent de renseignements de la Direction nationale des enquêtes douanières (DNRED). Dans 90 % des affaires, nous constatons des trafics familiaux transfrontaliers avec l'Espagne, Andorre mais aussi le Luxembourg et la Belgique. »
Comme pour les stupéfiants, des « fourmis » acheminent les cigarettes à bord de voitures ou de camionnettes équipées de caches, dissimulant en moyenne 5,5 kg de marchandise.
En marge de ces trafics à la petite semaine, polluant le monopole d'État et menaçant le chiffre d'affaires des débitants, les douanes accentuent la traque des trafics internationaux. Ces derniers prennent une ampleur inédite. « Environ 1 % des saisies représentent 70 % des quantités interceptées », rappelle-t-on à la Direction des douanes.
Un discret réseau d'une quinzaine d'« attachés » obtient de précieux « tuyaux » en Chine, Allemagne, Russie, aux Pays-Bas et dans certains pays d'Europe de l'Est, où se retranchent les contrebandiers. Leurs rapports dessinent les contours de trafics maritimes. « Dans la plupart des cas, les cargaisons partent de Chine ou d'Afrique de l'Ouest, où les manufacturiers indélicats fabriquent plus de cigarettes qu'ils n'en déclarent, explique-t-on à la DNRED. Par conteneurs, les cigarettes transitent par les Émirats vers l'Europe du Nord. » En passant par la France.
Des serveurs Internet dans les réserves indiennes
Le Royaume-Uni, où le paquet est vendu 7,50 euros, est la destination privilégiée des contrebandiers. Ces derniers redoublent d'imagination pour tromper la vigilance des douanes : « Pendant l'été 2005, des centaines de cartouches ont été retrouvées enfouies sous des fruits et légumes, se souvient un fonctionnaire. Cela arrangeait les trafiquants car les camions de denrées périssables ont le droit de circuler le week-end... » En juillet dernier, les services lyonnais interceptaient 252 000 paquets de cigarettes dissimulés dans un chargement de chaussures. Deux mois plus tard, 8,5 tonnes de cigarettes, d'une valeur de 2,3 millions d'euros, étaient confisquées dans le port de Marseille. Venant de Chine, le chargement, sur le papier, était constitué de manteaux. En plein été, la cargaison avait attiré l'attention des douaniers. Une dizaine de voyous, fichés au grand banditisme, avaient été interpellés.
« Certains ont tenté de cacher du tabac dans des pots de peinture, croyant que l'on n'oserait y mettre la main. D'autres les enfouissaient sous de la tourbe, dont la densité est identique à celle du tabac, pour échapper aux scanners, se rappelle un agent. En permanence, les contrebandiers s'adaptent... »
Ainsi, les routes du tabac passent désormais par le virtuel : plusieurs dizaines de sites Internet, dont la durée de vie n'excède guère un an, proposent des cigarettes roumaines ou ukrainiennes. La plupart de ces trafiquants ont basé leur serveurs aux États-Unis, surtout dans les réserves indiennes qui jouissent d'une fiscalité privilégiée. Une nouvelle cellule de cybergendarmes patrouille donc sur la Toile pour procéder à des saisies par voie postale ou colis express. Cette traque a conduit à la confiscation de 8,3 tonnes de marchandises, notamment dans les centres de tri d'Ile-de-France. La guerre du tabac clandestin ne fait que commencer.

L'article vient du figaro http://www.lefigaro.fr/france/20070127.FIG000000745_les_saisies_de_cigarettes_de_contrebande_se_multiplient.html

[ADMIN]

Douanes - Saisie d'un million de cigarettes de contrebande à Paris

Crédit Photo : TF1/LCI La police a démantelé l'un des réseaux les plus actifs du quartier de Barbès, dans le Nord de la capitale.
La prise représente un manque à gagner de 160.000 euros pour ceux qui s'apprêtaient à vendre les cigarettes à la sauvette.
- le 24/03/2007 - 12h51    
La saisie représente une tonne de tabac. La police urbaine de proximité (PUP) de Paris a démantelé cette semaine l'un des réseaux les plus actifs du quartier de Barbès, en saisissant un million soixante-dix mille cigarettes de contrebande. Quatre individus ont été interpellés et déférés vendredi au parquet de Paris.

L'affaire, a précisé la PUP, a commencé le 21 mars lorsque le service 18, en liaison avec les Douanes, a interpellé deux véhicules dans lequel a été trouvé un million de cigarettes. Le reste de la prise a été saisi vendredi lors d'une perquisition effectuée au domicile de l'un des individus interpellés, à Aubervilliers. La prise, précise-t-on de même source, représente un manque à gagner de 160.000 euros pour ceux qui s'apprêtaient à vendre les cigarettes à la sauvette dans le quartier de Barbès.

articles publier sur  http://tf1.lci.fr/infos/france/faits-divers/0,,3420090,00-saisie-million-cigarettes-contrebande-paris-.html

[ADMIN]

Une petite video au sujet de la contrebande au canada
http://www.tqs.ca/videos/gauthier/2008/02/la-contrebande-de-cigarettes-23867.php

[tanar]

salut

voici la mesaventure d'une commande que je n'ai jamais reçue

SUIVI DE MES COLISRéférence Date et heure Evènement
EB987452762CH  24/04/2008
07:56 Envoi retiré après instance au point de retrait  ( COLIS RETIRE PAR LA DOUANE)



ENVOI N°EB987452762CH Date et heure Evènement Complément
24/04/2008
07:56 CLERMONT FERRAND CHRONO
Envoi retiré après instance au point de retrait  


24/04/2008
07:54 CHRONOPOST FRANCE
Envoi dédouané Lieu:Clermont-Ferrand - FR

24/04/2008
04:26 CLERMONT FERRAND CHRONO
Tri agence d'arrivée effectuée  
23/04/2008
19:14 HUB CHILLY
Envoi en transit Goulotte:CHI070

23/04/2008
12:07 ROISSY CHRONOPOST
Tri agence de départ en cours  
23/04/2008
09:00 ROISSY INTER CHRONOPOST
Envoi arrivé à l'agence import  
23/04/2008
05:10 ROISSY INTER CHRONOPOST
Envoi sorti de l'agence import  
23/04/2008
01:11 CHRONOPOST FRANCE
Envoi arrivé à l'agence import Lieu:Roissy International - Paris - FR

20/04/2008
05:56 ETRANGER
Envoi sorti de l'agence export  
18/04/2008
10:02 ETRANGER
Tri agence de départ en cours

bien entendu le N° de commande et les dates ont ete change

chaque fois que je commande sur ce site 2 jours apres avoir ete debite sur mon compte je demande le N° de transport ce qu'ils ont fait chaque fois , ceci tant pour voir le serieux du commerçant ,soit pour suivre l'evolution de ma commande
lorsque j'ai vu que le colis avait ete retire j'ai appele chronopost pour leur demander qui avait retire le colis  ils m'ont repondu que le colis avait ete pris par la douane  et que celle ci allait me contacter

a ce jour aucune nouvelle des douanes et du colis

ai je eu affaire à des douaniers verreux qui les ont gardees pour eux ?

depuis quelques temps circulent dans la region des cigarettes à 20 euros la cartouche envoyees dans des colis avec un tampon des douanes

si vous ne recevez pas vos cigarettes vous pourez toujours  les racheter aupres des douanes

si jai d'autres infos je vous les donne

                                         A+

[ADMIN]

Gros plan aussi sur « La traque des commandes sur Internet »,
« bureau de tabac le plus international de France. Le plus illégal aussi ».
Vision du centre de tri de Roissy où depuis le début de l’année 23 000 cartouches commandées par des fumeurs sur des sites Internet et venant d’un peu partout ont été saisies. Relevant que les paquets suspects sont interceptés grâce au scanner, le journal souligne que le zèle des douaniers oblige les trafiquants à innover, avec ces derniers temps beaucoup de cigarettes provenant de Lettonie ou de Pologne, pays de l’UE, d’où un contrôle en douane mois systématique.
Le quotidien qui estime que la seule solution serait d’uniformiser les taxes en Europe, ce qui apparaît impossible aux experts, précise que pour leur part les douanes préfèrent faire de la prévention et avertir que les risques des consommateurs ne sont pas seulement financiers mais aussi sanitaires car beaucoup de ces cigarettes ont des taux de goudron supérieurs aux normes françaises et contiennent des produits adjuvants interdits.

information pris sur ce site http://blogsofbainbridge.typepad.com/mi" onclick="window.open(this.href);return false; ... resse.html" onclick="window.open(this.href);return false;

[sandyko]

26 octobre 2008 :

Une tonne de cigarettes saisie !
Exclusif. Saisie record à Toulouse la semaine dernière : 1,17 t de tabac cachée dans un camion. Dans le Sud-Ouest, de nouvelles filières se sont mises en place.

Les douaniers toulousains ont eu du flair. La semaine dernière, au péage autoroutier sud de la ville, à Frouzins, ils ont arrêté un camion de déménagement immatriculé en Irlande du Nord. Le véhicule venait d'Espagne.

À bord, un bric-à-brac d'objets hétéroclites a intrigué les douaniers. Derrière les meubles, se cachaient des cartons de cigarettes : 1,17 tonne de tabac, 7 748 cartouches de Lambert & Butler. Avec le Royaume-Uni, l'Irlande est le pays d'Europe qui taxe le plus le tabac. Le paquet de cigarettes L & B s'achète 8 € environ à Belfast. En Espagne, c'est trois fois moins cher.

Le conducteur du camion, un Irlandais de 57 ans, a été interpellé (peut-être sam yunyun   ). Il a comparu vendredi 17 octobre devant la justice toulousaine pour trafic, écopant de six mois de prison avec sursis, et d'une amende douanière de 287 732€.

Le sexagénaire irlandais n'a plus qu'à revendre sa maison pour payer la note… Son camion a été saisi.

L'augmentation du prix du tabac, en France mais aussi en Grande-Bretagne et en Irlande, incite les fumeurs à s'approvisionner au sud, dans les pays où le tabac est moins taxé. Une cigarette sur quatre fumées en France provient de l'étranger, selon une étude du fabricant British Americain Tobacco.

En 2007, les douanes françaises ont saisi 202 tonnes de tabac. Chaque semaine, ou presque, des saisies sont opérées. La saisie opérée à Toulouse est exceptionnelle, car généralement, les gros trafics passent par les autoroutes à l'ouest et à l'est de la chaîne pyrénéenne. « Dans notre région, nous avons plutôt à faire à des petits trafiquants qui alimentent le marché toulousain à flux tendu », commente Claude Arnal, directeur adjoint des douanes de Midi-Pyrénées. Ces trafics alimentent une économie souterraine. La contrebande est le fait de délinquants, mais aussi parfois d'étudiants qui arrondissent leur fin de mois, de retraités qui améliorent leur pension.

Suite de l'article ici

Source : ladepeche.fr

Ils surveillent également les pyrénées (en bas du même article en lien) :

Dans les Pyrénées, c'est la chasse aux passeurs

Les contrôles se multiplient et les saisies de tabac augmentent en Midi-Pyrénées. Les douaniers ariégeois se postent régulièrement à L'Hospitalet, sur la RN20. Et ils font stopper les véhicules qui arrivent d'Andorre. Bus, voitures particulières : les coffres sont ouverts. Les marchandises vérifiées. En cas de fraude, l'amende tombe.

Alors les trafiquants rusent. D'Andorre, ils filent au sud, vers l'Espagne, et remontent en France par des vallées et des routes moins surveillées… C'est une partie de cache-cache qui se joue dans les Pyrénées entre les douaniers et les trafiquants de cigarettes.

À l'approche des frontières, cela sent la fumée…

[chotesov]

belle prise, donc 1170 kg pour 7748 cartouches, sa nous fait la carouche a a peus pres a 150 grammes !!!
 ya surement des flics qui sen sont mis dans les poches, une cartouche sa fait comeme plus de 150 grammes comeme ??
ou ils savent pas compter , sa doit etre sa !!

[Alibabacigarette]

hi tanar to answer your questions the packet was open up by one french poste office worker and when
found that there is cigarette inside he will not ship to you ! this is happen now very often by french poste office workers but they put the found the good argument sayng that the packet has been sized
which is not the case because when packet are sized they write down on the website // handed by the customs // but yours in delivery office we can propose to remplacment deal if you want for 39 euro only let us know
thanks

tanar pour repondre a votre question c'est un employe dela poste française qui travaille a la poste qui a ouvert un colis et qui a vu que c'était des cigarettes à l'interieur et ne vous les a pas envoye
cela arrive souvent maintenant par la poste française les employes qui y travaillent se servent et ils trouvent toujours de bons arguments a reponddre quand le paquet est saisi (par les douanes) que se sont pas eux car lorque le paquet a été saisi ils l'écrivent sur le site internet  de traçage du colis/ entre les mains des douanes/ mais dans nos bureaux nous pouvons proposer un remplacement pour 39 euros seulement quand on nous le fait savoir.
j'espère avoir bien traduit aquilou

[sandyko]

Yo samy, you don't loose any opportunity to make advertising on your site    It is the business sam, yeah !

But you forgot one important point : usually, when a parcel is seized by Customs, the customer receives a letter from the Custom or a PV during a convocation which is followed by a fine within 2 months.

And like you have said, it is also mentioned on the tracking site like EMS, there is always a step stating seizure by Customs if the tracked parcel has been seized by Customs.

Concerning the postal service itself, indeed, there are some objects which are stolen every year.

But concerning Tanar, it was not a postal mail but a chronopost service and as Neomanu (who works in this domain) said us, there are a lot checks, often more than postal service.

Yo samy, tu ne rates pas une occasion de faire la pub de ton site, c'est ça le business  

Mais tu oublies un point important : générallement quand un colis est saisi par les douanes, le client reçoit une lettre de leur part ou un PV de saisie durant une convocation qui s'accompagne d'une amende dans les 2 mois qui suivent (comme ce fut le cas de Calumet dans l'ancien forum)

Et comme tu l'as dit, c'est également mentionné sur le site de suivi de colis comme EMS, il y a toujours une étape notifiant de la saisie des douanes si le colis suivi a été saisi par les douanes.

Concernant le service postal lui-même, en effet, il y a des objets volés chaque année.

Mais bon, pour en revenir aux Douanes et à la mésaventure de tanar, par Chronopost c'est bien une saisie des douanes... il suffit de demander à Neomanu qui nous en avait parlé dans l'ancien forum, parfois c'est encore plus chaud les contrôles par transporteurs !

Mais bon, Tanar, comme l'avait souligné King17, le numéro ne t'est transmis qu'après donc rien ne prouve qu'il s'agisse bien de ta commande. Ce même numéro a pu être attribué à d'autres clients et pour le vendeur c'est tout bénef pendant que tu penses que ton colis a été saisi par les douanes    On a aucune preuve, cela aurait été plus convaincant si tu avais reçu ton numéro de colis dès le départ.

[ADMIN]

Bonjour a tous

Voici l extrait du journal de tf1 hier a 20h sur l achat des cigarretes sur le net et aux frontières.
http://videos.tf1.fr/video/news/0,,4139" onclick="window.open(this.href);return false; ... rise-.html" onclick="window.open(this.href);return false;

voilà qui nous confirme ou sont nos commandes non reçues,
dont celle d israel de dutyfreedepot, il parle de la pologne aussi et de l ukraine.
Donc a évité  
par contre il ont montré deux site vite fait, mais pas tnt, ce sera pour une prochaine fois

[aquilou]

oui admin j'ai pu voir tabacmoinscher ils doivent l'avoir dans le colimateur ainsiq ue la chine et israel ca confirme que tous nos colis passent pas le detecterur de colis d'ou on peut voir les paquets mais les commandes de une ou deux cartouches passent ouff

pour ce qui est d'alibaba il est gonfle lui d'accuser les postiers de vol alors que la plu part du temps c'est la douane qui stoppe les commandes et il le sait très bien. car il doit venir sur le forum.

[sandyko]

y avait un passage effrayant qui faisait allusion au fait que certaines cigarettes saisies contenaient du PLOMB

ça file les choquottes ! Et ça me rappelle j'avais lu sur un forum qu'une nana aimerait bien tenter l'achat de cig en ligne mais qu'elle avait peur de tomber sur cigarettes traffiquées et bien, j'ai pensé à elle en entendant cela !

Et pour notre pote Samy, sa devise est "une chance au grattage, une chance au tirage", il lâche pas l'affaire yunyun    c'est comme les charognards, les hyennes, ça tourne autour des carcasses pour voir si y a qq chose à gratter

[Frenzy]

c'est peut etre vrai pour quelques rares exceptions, mais honnetement, je vois plutôt ça comme un argument de la part du gouvernement pour ne pas qu'on achete de cigarettes en dehors de la france...

[ADMIN]

exactement, l'histoire du plomb
franchement on as plus de 4000 substances chimiques déjà et il veulent nous faire peur avec le plomb,
 
151tonnes bloquer par les douanes depuis le debut d'année, bien sur ceci concerne douane aux frontieres dont 8 tonnes par internet
si on calcule 8t moins 15t reste 143tonnes saisie aux frontières, peu pour internet, mais reste gros comme mêmes face au vol de quelques postiers.

[ADMIN]

09-02-2009 23:18

La douane scrute le Web
Face à la hausse des trafics en ligne, le ministère du Budget lance un nouveau service de lutte contre la cyberdélinquance...

Cigarettes, médicaments, stupéfiants, armes, objets de valeur non déclarés : les achats via Internet permettent de nombreuses entorses à la législation française. Un nouveau service, aux compétences et à l'effectif élargis, appelé "Cyberdouane" et présenté aujourd¹hui par Eric Woerth, devrait permettre de lutter plus efficacement contre les fraudeurs.

Quinze personnes seront désormais habilitées à traquer des cyberdélinquants, toujours plus nombreux sur la Toile. Ce travail devrait se réaliser en amont des contrôles effectués par les douaniers dans les centres de tri postaux. En effet, les objets achetés et expédiés de façon frauduleuse sont généralement des envois de petite taille.

A l'aéroport de Roissy, près de Paris, sur le 1,2 million de paquets de moins de 3 kilos et les 140.000 colis qui transitent chaque année, entre 2 500 et 4 000 envois, commandés sur Internet, sont saisis chaque mois.

La cigarette, produit vedette
Premier critère de méfiance, la provenance des envois. Colombie ou Venezuela pour la drogue, Viêt Nam ou Chine pour les contrefaçons, Inde pour les médicaments,
Moldavie ou Afrique du Sud pour les cigarettes : l¹adresse des expéditeurs génère un contrôle accru des douaniers.
D'autres paquets illicites sont maquillés et donc plus difficiles à détecter.

Ainsi des montres de valeur sont parfois découvertes dans des emballages de jouets, considérés comme des produits à bas prix et donc non soumis aux droits de douanes qui s'appliquent normalement à partir d¹une
valeur de 45 euros.

Pour les contrefaçons et la contrebande, ce sont les cigarettes qui tiennent le haut du pavé. A la suite des nombreuses augmentations du prix du tabac, le nombre de commandes
de cigarettes via Internet explose. Et les saisies suivent le rythme. Depuis le début du mois de février, à Roissy, près de 900 kilos de cigarettes ont été confisqués et seront prochainement détruits.

Les envois illégaux de cocaïne, dont la consommation se démocratise en Europe, et de contrefaçons en provenance de Chine sont également en augmentation. Prochaine étape de la lutte contre la fraude sur Internet : la coopération à l'échelle européenne avec une mise en commun des
informations sur les cyberdélinquants.



Info pris sur:
http://www.metrofrance.com/x/metro/2009" onclick="window.open(this.href);return false; ... qELUy2HGE/" onclick="window.open(this.href);return false;

[ADMIN]

Contrebande : condamnation d'un trafiquant


Un agent SNCF qui profitait de ses billets gratuits pour s'approvisionner en cigarettes en Espagne a été condamné le 8 janvier à 1700 euros d'amendes et c'est une première, à plus de 13 000 euros de dommages et intérêts en faveur de la chambre syndicale des buralistes de Charente-Maritime.

Retraité de la SNCF, il multipliait les allers-retours entre la Charente-Maritime et l'Espagne. Quand il a été arrêté, il transportait 141 cartouches de cigarettes et une dizaine de kilos de tabac à rouler d'une valeur marchande supérieure à  6000 euros. Rappelons qu'une trentaine de buralistes ont mis la clef sous la porte en Charente-Maritime, depuis 5 ans.


Article rédigé le mercredi 14 janvier 2009

Thèmes : Actions syndicales, Tabac
info pris sur http://www.buralistes.fr/actualite_detail.php?id=389*

[ADMIN]

Ils sont marrant eux "Rappelons qu'une trentaine de buralistes ont mis la clef sous la porte en Charente-Maritime, depuis 5 ans."
ok mais rappelez vous que si vous taxer pas aussi fort et encore je pèse mes mots, ils y aurais 30 nouveaux buralistes en plus.
Ils oublient vite la réel raison et qu'on est pas tous des dindons et les moyens niveaux argents,
si vous êtes pas heureux changer de métier au lieu de cautionner a vendre des produits  toxic sur lesquels vous vivez.

[chotesov]

les douanier sont content tellement content qu'il se fait leur prope bilan de sasie voyer ceci :

Au palmarès des agents français des Douanes : 12 920 infractions à la législation au transport du tabac (contre 12 309 en 2007) qui ont abouti à la saisie de 249,7 tonnes de tabac (211,1 tonnes en 2007). La valeur est estimée à près de 59 millions d’euros, soit 10 millions d'euros de plus qu'en 2007. Parmi les 249,7 tonnes saisies, 218,9 tonnes étaient des cigarettes (+28,8 % par rapport à 2007) et 30,8 tonnes concernaient du tabac à fumer (- 5,8 %).
«Cette lutte sera encore renforcée en 2009 pour protéger le monopole de la vente de l’Etat, la politique de santé publique du gouvernement et l'équilibre financier des buralistes», a souligné Eric Woerth, précisant qu’à l’occasion de son déplacement en mars dans les Pyrénées-Orientales, au Perthus (notre photo), il avait pu constater de visu l’importance du « tourisme fiscal » qui prend même la forme de voyages organisés par des autocaristes.
Par ailleurs, 65,7 tonnes de produits stupéfiants ont été interceptées par les douaniers, soit une augmentation de 32 % par rapport à 2007.




http://www.buralistes.fr/actualite_detail.php?id=408*

surement vos commande perdue sont dans le lots  

et petite info supplementaire sur la douanne franco espagnole : http://www.buralistes.fr/actualite_detail.php?id=405*

[ADMIN]

La douane organise, avec le ministère de commissaires priseurs, des enchères publiques, verbales et par soumissions cachetées, de marchandises diverses provenant de saisies, de dépôts ou d'abandons.

Vente au havre (76)
Vente publique aux enchères verbales et par soumissions cachetées de marchandises diverses provenant de saisies, dépôts et abandons le mercredi 25 mars 2009 à 9h30 à l’hôtel des ventes Francois 1er . 77, rue louis Brindeau - 76600 Le Havre.

► Voir le catalogue des ventes et conditions (au format PDF).
La liste est donnée à titre d'information, l'administration se réservant le droit de retirer certaines marchandises.

Les ventes aux domaines
Vous pouvez également consulter le site des ventes de la Direction Nationale d'Interventions Domaniales :
http://www.ventes-domaniales.fr/*.

info pris sur http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=433*

[ADMIN]

Voici la liste:

MISE À LA CONSOMMATION :
1 Aston Martin DB 7, 1 Buick Riviera, 1 scooter Honda, diverses pièces automobiles, moteurs électriques, 4 cabines d'engins de
chantier, pigments, pièces de bicyclettes, instruments chirurgicaux, 20 t. d'amandes mondées, écrans plasma, divers et très importants
lots de vêtements, tissus, 10000 cadres photo, 300 lampes, 3200 masseurs de tête, articles artisanaux divers, 10 peintures à l'huile sur
toile, statues et sculptures, 4 maquettes de voiliers, 23000 clips adhésifs, 256 appareils de fitness, 1300 bouteilles de vin, 470
meubles, etc.

VENTE DU 25 MARS 2009 MARCHANDISES ABANDONNEES
Zone de calcul taxation
N° Lot Description Observations

VENTE DU 25 MARS 2009 MARCHANDISES EN DEPOT D'OFFICE
Zone de calcul taxation
N° Lot Description Observations
AUTOMOBILES, PIECES MECANIQUES, PRODUITS INDUSTRIELS DIVERS
- 430 poteries émaillées décorées de motifs chinois, env. 60x20. Origine Chine
- 114 chaises en bois pour enfant 60x32x32. Origine Viet-Nam
- 1 petit lot d'articles divers comprenant des chauffeuses, des articles d'artisanat, des carillons de bambou etc. Origines
diverses.
- 19 chaises avec accotoirs, genre bistrot, structure en tube laqué noir, assise et dossier en vannerie tressée en
matière synthétique. Origine indéterminée
- 1452 vêtements, type veste canadienne en coton avec encolure façon mouton et empiècements en synthétique façon
peau aux épaules, manches et 2 poches, coloris rouge, bleu ou brun, tailles assorties du M au XXL. Origine
indéterminée
- 1 pocket bike + 1 mini quad. Le tout en pièces détachées, marques inconnues. Origine indéterminée
- 2 hottes aspirantes domestiques avec gaine, 78,5x51,5x56,3, marque MIDEA, modèle CXW-200-DS130. Origine
Chine
Vérification
frais transit
- 350 jouets environ consistant en 335 sacoches de transport pour lecteur DVD portable en tissu noir avec bandoulière
modèle Kid box+ 15 microphones pour enfant modèle DVD Kid, le tout de marque Shindo.
Origine Hong Kong
- 300 lampes style Tiffany, 25 modèles différents, h. de 39 à 72 cm. Origine Chine
- 850 vaporisateurs 100 ml. d'eau de toilette de marque « Régine's » ref. 1001. Origine France
Vérification
frais transit
- 2 machines-outils industrielles portant les marques SPMS, Supramatic, Sew-Usocome. Origine indéterminée EXPORT USAGÉ
État de marche non connu
- 2 petites motos de type dirt bike, couleur rouge, marque ZONGSHEN. Origine Chine
- 1 vélo électrique. Origine Chine
- 310 rotors de moteur électriques, 10x4 cm, marque Valeo Systèmes Électriques Origine indéterminée.
- 5 pièces détachées automobile consistant en 2 ailerons (spoiler) + 1 pare-buffle Prado + 2 tapis de sol. Origine
indéterminée

AUTRES PRODUITS

- 1 siège pour engin de chantier ou de manutention de marque ISRI. Origine Allemagne
- 100 jantes en métal, moyeu à roulement à billes, diam. 22,5 x lar. 7. Origine chine
- 20 moteurs électriques marqués GE ECM 2,3 CE EF01 model 5 SME39D1, classe B, 1/3 hp, 50/60 hz,
120/240 v. Origine indéterminée
- 1 moteur thermique usagé. Marque, usage et état inconnus. Origine indéterminée
- 1 lot de 15 pièces détachées diverses pour machine hydraulique « Hydraulique Production Systems ».
Origine France
- 6 quads non montés, marque inconnue. Origine indéterminée
- 4 cabines d'engins de chantier Rollover Caterpillar, couleur jaune et noire. Origine USA
- 3 pièces de rechange de couleur grise pour automobile consistant en 1 bouclier avant, 1 bouclier arrière et 1 bas de
caisse. Origine indéterminée
- 1 véhicule coupé 2 portes de marque BUICK RIVIERA Supercharged, millésime 1994, couleur gris/bleu clair
métallisé, siège cuir, boite auto,volant à gauche, moteur V6 3,8 l., 116205 miles au compteur, bon état général.
Origine indéterminée
- 1 scooter de marque Honda PGM-F1, modèle SH 125i de couleur rouge avec top-case, pare-brise, état neuf. Origine
indéterminée SANS CLE
- 1 véhicule ASTON MARTIN DB7, V6 en ligne 270ch., millésime novembre 1995, couleur bordeaux, sellerie cuir
crème, boite auto, volant à gauche, 28621 km au compteur, très bon état général. Origine indéterminée
- 3500 joints et kits de joints marqués « Fleet » ( culasse etc.) pour moteurs automobile de diverses marques. Origine
Inde
- 1 générateur marine d'électricité à moteur diesel de marque «Mastervolt Whisper 3500 ». Origine indéterminée
- 29 scies électriques à chantourner, 40x40, variateur de vitesse, plateau inclinable à 45°, 750 à 1500 t/mn,
230V/ 13W, marque CREADOMIS, prise française, manuel en langue anglaise. Origine Chine
- 1000 kg environ de manchons de raccordement électrique de divers calibres, cylindriques, constitués d'une partie
mâle en aluminium et d'une partie femelle en cuivre, marque Eberhardt-Martin. Origine Afrique du Sud
- 3 bonbonnes à gaz en métal, vides, marquées RAILTECH, 125x34cm. Origine Australie
- 10 cartons de 10 kg de pigment rouge. Origine indéterminée
- 80 sacs de 10 kg de pigment organique cyanine bleu marque Francolor. Origine Japon
- 2260 instruments chirurgicaux divers en métal, marque « Leader Brothers ». Origine Pakistan
- 19 cartons de boites de pansements adhésifs de tailles diverses marqués « U », DLU avant 06/2012.
Origine France
- 1 appareil à usage indéterminé consistant en un cadre cylindrique en métal revêtu d'un enroulement de fibre de verre,
le tout peint en gris 75x44. Origine inconnue
- 20 écrans plats 80 cm de diagonale munis de : alimentation, HDMI, PC vidéo, PC audio, vidéo, audio, lecteurs de
cartes MD/CF, MS, SD/MMC, SM/XD avec kits de fixation murale, télécommande et câble d'alimentation, marqués
« Merial SAS ». Origine indéterminée
-11 dalles plasma de marque LG de 108 cm SANS CADRE ref. PDP42 32000. Origine Corée
- 5 dalles plasma de marque LG de 108 cm SANS CADRE ref. PDP42 32000. Origine Corée
50 EXPORT
51 Plusieurs tonneaux décerclés
EXPORT
ARTICLES TEXTILES ET D'HABILLEMENT
- 17 dalles plasma de marque LG de 108 cm SANS CADRE ref. PDP42 32000. Origine Corée
- 2 fauteuils et 3 hamacs en bois à assembler + filets en corde blanche. Origine indéterminée fauteuils légèrement
endommagés
- 823 cartons de 10 kg de coquilles saint-jacques vides (valves inférieures) non nettoyées. Origine indéterminée
- 6 barres de métal percées 2,5x7,3x104cm. Origine indéterminée
- 20 big bags d'une tonne chacun d'amandes mondées. Origine USA
- 9 palettes (4700 kg) de matériel informatique usagé consistant en : 6 palettes de circuits intégrés
(cartes diverses) + 3 palettes de tours + 1 palette de lecteur de CD, le tout de marque GATEWAY.
Origine indéterminée
- 200 boites de 5 cubes optiques 2 faces polies, 4 faces dépolies, 3x3x2cm. Origine indéterminée
- 20 kg de petites pièces métalliques, (environ 40000 rivets, axes ?) 3,16x6,2. Origine indéterminée
- 190 meubles et articles divers pour salon de coiffure comprenant : 11 fauteuils + 8 chaises et tabourets + 5 reposepieds
+ 2 bacs + 3 tablettes + 2 machines + 1 casque + brosses, peignes, bigoudis, peignoirs, bavettes, serviettes et
fers à lisser. Origine indéterminée
EXPORT
quelques articles endommagés
- 3 amplificateurs numériques L'Acoustics, modèle LA8, 50/60 Hz, 1500w. Origine Allemagne
- 750 flacons de 250 ml de miel de Côte d'Ivoire, DLUO mars 2011. Origine Côte d'Ivoire
- 18 tonneaux en chêne ayant déjà contenu du vin, 90x60. Origine indéterminée
- 48000 articles de visserie en métal, raccords ou adaptateurs à pans et filetage interne diam. 12
et externe diam. 14 environ. Origine indéterminée
- 6400 prises en saillie ( repiquage ?) Quantum Tecnologia, marquées du logo France Télécom. Origine Argentine
- 300 boites de 2 rouleaux de ruban pour guidon de bicyclette
+ 100 paires de poignées pour vélo en métal revêtu de caoutchouc. Origine Taïwan
- 3600 boites de conserve ¼ (200 g.) de pâté de poulet halal, exp. 02/07/2009. Origine France
- 1900 flacons d'un litre de solution d'hygiène dentaire « Crest pro health ». Origine USA
- 1 tondeuse roto-fil thermique sur roues Vector Tecumseh. Origine indéterminée USAGÉ
pour pièces
- 1 lot de matériel de production d'énergie composé de : 6 générateurs solaires + 2 éoliennes de 30 palmes (155 cm) +
2 panneaux électriques + palmes de rechange + 1 mât. Origine indéterminée
- 5 pièces en métal, usage indéterminé. Origine indéterminée
- 60 fourches de bicyclettes de marque ROCK SHOX tora 318. Origine Taïwan
- 20 T shirts garçon, manches longues, couleur gris et blanc portant un écusson « Baseball division », 100% coton,
tailles 6/12 ans. Origine indéterminée.
- 324 shorts et pantacourts noirs, beiges ou kaki, 100% coton, tailles 30 à 40. Origine Chine
- 520 chemisettes homme « Oaks valley », couleur beige, tailles assorties du S au XXL. Origine indéterminée
- 180 pantalons en toile bleue marqués « Pacific liner OTP ». Origine indéterminée

ARTICLES POUR L'HABITATION, LA DECORATION ET LES LOISIRS
DETAIL SUR DEMANDE
- 221 rouleaux de tissu de velours ras à fines cotes (21 de couleur rose et 200 de couleur noire), L. de 47 à 195 m..
Origine indéterminée
- 54 boites de 4 draps de sac de couchage, 65% polyester 35% coton, 190x75, marque « Roadsign Australia ».
Origine Chine
- 12 gilets marqués « Ritchie », noirs, 100% acrylique, 2 poches ventrales zippées, tailles L et XL. Origine indéterminée
- 330 vêtements longs type djellabas, couleur bleu clair, tailles 56 à 62, col chinois à 2 pressions, 3 boutons,
2 poches. Origine Chine
- 64 chemisiers pour dame, couleur verte, taille 38/40. Origine indéterminée
- 190 trousses de confort pour voyage aérien en tissu bleu : 100 trousses comportant un masque de nuit pour les yeux
+ 90 trousses en 3 compartiments comprenant 1 paire de bouchons d'oreille, 1 paire de capuchons pour casque antibruit,
1 paire de chaussettes, 1 chausse-pieds et 1 masque de nuit pour les yeux.
Origine indéterminée
- 10000 serviettes de toilette en coton aux couleurs de la Jamaïque avec motifs brodés, 55x30.
Origine indéterminée
- 3000 T shirts noirs et beiges, 100% coton, col rond, tailles L à XXL. Origine indéterminée
- 730 vestes polaires Saint James, modèles Chausey et Glenans, 100% polyester, tailles M à XL, couleurs rouge et
marine. Origine indéterminée
- 290 ceintures «Yellow star » couleurs noir, rose ou blanc décorées d'étoiles jaunes, en matière textile, boucle métal.
Origine indéterminée
- 15290 pièces de vêtements portant la marque NAF NAF 100% coton, tailles XS à XL. 2 modèles à col rond et
manches longues + 1 modèle type débardeur, divers coloris. Origine indéterminée
- 53900 pièces de vêtements portant la marque NAF NAF 100% coton, tailles XS à XL. 1 modèle à col en V et
manches longues + 2 modèles à col rond et manches longues + 1 modèle col en V et manches courtes + 1 modèle à
col roulé et manches longues, divers coloris. Origine indéterminée
- 8880 pulls pour dame marque « Léa Fashion », 3 modèles : col roulé, col en V et cache-coeur, 70% nylon 30%
viscose, coloris noir, blanc, violet, chocolat, gris et vert. Origine indéterminée
- 346 rouleaux de tissu composés de 281 rouleaux de tissu denim en 150 et 65 rouleaux de tissu satin en 140, coloris
noir, quelques rouleaux de couleur marron, longueurs de 40 à 152 m. moyenne à 88 m.
Origine indéterminée
- 5700 pulls et vestes pour homme, femme et enfant, unis, à rayures ou avec motifs, avec ou sans capuches, 100%
acrylique, 100% coton ou mélangés 70% acrylique 0% coton, divers coloris et modèles, tailles assorties. Origine
Bangladesh
- 175 ensembles de vêtements orientaux composés d'une tunique et d'un foulard ou d'une tunique, d'un pantalon et
d'un foulard, divers coloris et motifs
- 84 colliers fantaisie en métal.
Origine indéterminée
- 12900 paquets de 6 pièces de tissu 120x5 genre écharpe, viscose et polyester, marqués « VALENTINO ». Origine
Inde
- 1 petit lot de 20 vêtements divers pour bébé et homme. Origine Viet-Nam
- 12 objets de décoration dont 5 éléphants en bois de tailles différentes, 1 girafe en bois et 2 petites statuettes.
Origines diverses
Effets personnels
USAGÉS
- 14 appareils electro-ménagers consistant en 1 lecteur DVD, 1 récepteur satellite, 1 parabole, 1 combiné
gazinière/four, 1 mini-chaîne, 1 friteuse, 1 machine à café, 1 lave-linge, 1 décodeur télé, 1 réfrigérateur, 1 écran plat, 1
bouilloire, 1 grille-pain. Origines diverses
EXPORT
Effets personnels
USAGÉS
- 1 lot d'ustensiles de cuisine. Origines diverses Effets personnels
USAGÉS
- 45 meubles ou articles d'ameublement dont 10 chaises, 3 tables, 3 lits, 2 tabourets, 2 poufs, 2 transats, 2 fauteuils et
1 banquette. Origine diverses
Effets personnels
USAGÉS
- 50 musettes et cabas en toile synthétique différents coloris marqués EF avec logo Beijing 2008. Origine Chine
- 360 articles cosmétiques divers de marque « Fruits & Passion » consistant en pochettes, trousses et coffrets
d'assortiments de produits, gels, crèmes, déo, bruines, baumes, sacs et tongs. Origine Canada
- 8 tableaux à motifs asiatiques avec incrustations de nacre + 1 lot de vêtements et articles domestiques divers
consistant en 30 vêtements (pyjama, robes, T shirts) + 7 petits articles de maison ( plats, moules, thermos). Origine
Viet-Nam
- 1 statuette en albâtre pouvant être une représentation de la Vierge, h. 75 cm.Origine indéterminée
- 3200 masseurs de tête emballés individuellement dans un tube. Origine indéterminée.
- 1 appareil mobile pour conditionnement de l'air avec télécommande 72x35x64. Origine indéterminée
- 4 meubles en bois exotique décorés de motifs en métal consistant en 2 fauteuils avec accotoir 94x63 cm +
1 fauteuil 2 places 94x108 cm + 1 table basse carrée 38x71x71 cm. Origine Chine
- 1 plaque de cuisson à gaz, 5 feux, 89x52
- 2 hottes aspirantes, plusieurs vitesses, éclairage, 88x46x52 et 90x42x52
Le tout de marque AOEON. Origine Chine
- 18 cartons de 5 carreaux en pierre naturelle 60x30 cm. Origine indéterminée
- 39 carreaux de pierre naturelle de tailles variées. Origine Israël
- 19 vases, plats et flacons artisanaux en verre coloré et porcelaine peinte. Origine Israël
- 8 carreaux de pierre naturelle (granit) 30,5x30,5. Origine indéterminée
- 1 appareil de fitness fonctionnant par vibrations constitué d'un plateau, de 2 poignées et d'un tableau de
contrôle. Origine Chine
- 1 barbecue à gaz sur roulettes avec capot coulissant, 6 boutons et 1 thermomètre, marqués « Gas grill Buffalo
Santos Grills premium edition ». Origine indéterminée
- 24 plateaux en métal (inox) gravé de motifs asiatiques, diam. 32 cm
- 1 meuble genre méridienne tapissé de tissu de coloris rose et doré, 150x60x90. Origine indéterminée
- 1 meuble de type commode laqué noir à motifs de décoration asiatique avec 2 compartiments intérieurs et 4 portes,
105x44x90. Origine indéterminée
- 1 meuble genre bahut en bois peint, 4 tiroirs, 4 portes décorées de motifs floraux peints, 186x42x80.
Origine indéterminée
- 5 articles artisanaux consistant en 1 pot 35x17 + 1 petit tabouret pliant décoré de motifs indiens 35x28x34 +
1 article de rangement avec couvercle et 5 compartiments à l'intérieur 28x10 + 2 chaises en bois avec assise en
osier75x71x454. Origine indéterminée
- 42 trottinettes pliantes en aluminium pour enfant. Origine Chine
- 20 réchauds à gaz. Origine Chine
- 10 brûleurs à gaz, diam. 22cm. Origine Chine
- 1 lampadaire à pied noir, décorations en métal clair et 2 suspensions en toile écru, h = 155. Origine indéterminée
- 10 paravents en bois exotique rouge sculpté à 4 panneaux 186x240. Origine indéterminée
- 4160 cadres photo « Panther scandecor » en bois blanc, doré ou argent. Dim. de 10x15 à 40x50.
Origine indéterminée
- 6000 cadres photo « Panther scandecor » en bois blanc, doré, argent et autres. Dim. de 10x15 à 20x30. Origine
indéterminée
- 340 carreaux de 30x30 façon mosaïque de pierre naturelle polie collée sur filet de pose. Origine indéterminée
- 1 lot de matériel pour jeu de poker comprenant :
3 tables ovales pliables pour 10 joueurs, tapis vert, 210x107
+ 1 table rectangulaire démontable pour 8 joueurs, tapis noir, 183x92 + 1 plateau recto/verso pour black-jack ou passline
+ 8 mallettes en aluminium avec cartes, dés et jetons
meubles en bois exotique finition vernis satiné en 9 modèles différents consistant en : 27 meubles en forme
d'escalier avec 13 tiroirs et 2 portes grillagées 160x39x180 + 8 coffres avec 2 poignées en métal 90x45x45
+ 8 meubles cylindriques comprenant 9 tiroirs 100x40x110 + 8 étagères ovales avec 6 tablettes et 4 tiroirs 90x35x180
+ 8 bibliothèques avec 4 tiroirs, 4 portes grillagées et 5 étagères 100x30x180 + 8 meubles cylindriques avec 16 tiroirs
150x50x160 + 8 armoires 2 portes et 3 étagères et décoration en métal 90x45x180 + 8 tables basses avec plateau de
verre 130x70x42 + 8 ensembles de 3 coffres avec poignées en métal 100x44x50 , 80x37x42, 60x29x34. Origine
indéterminée
- 20 coffrets cadeau en bois marqués Spa Payot comprenant 1 brosse de massage, 1 bandeau en tissu éponge et une
éponge. Origine Chine
- 1 statue de guerrier chinois (reproduction de l'armée enterrée de Xi'an) en terre cuite h. 105 ; debout avec un bras
plié pour porter une lance. Origine Chine
- 1 statue de guerrier chinois (reproduction de l'armée enterrée de Xi'an) en terre cuite h. 110 ; debout les mains
jointes sur le ventre. Origine Chine
- 90 pièces de vaisselles en matière plastique : 60 assiettes plates diam. 27 et 23 cm + 20 assiettes creuses diam. 25
cm + 10 bols diam 11 cm. Origine idéterminée
- 8 meubles pour téléviseurs à écran plat constitués de 2 tablettes et d'une colonne munie d'un support pour écrans de
32 à 60 pouces et 70 kg maxi, couleur noir et acier, 118x61. Origine indéterminée
- 5 articles artisanaux consistant en 1 cylindre de bois évidé, certains remplis de cire avec mèche, h. de 61 à 202,
diam. de 16 à 60 cm. Origine indéterminée
- 1 échelle télescopique double 2m.
+ 1 cageot pliable à roulettes et poignées rétractables
Origine indéterminée
- 1 échelle télescopique double 2m.
+ 1 cageot pliable à roulettes et poignées rétractables
Origine indéterminée
- 1 échelle télescopique simple 3,80m.
Origine indéterminée
- 1 échelle télescopique double 2m.
+ 1 cageot pliable à roulettes et poignées rétractables
Origine indéterminée
- 3 petits meubles consistant en : 1 console en bois avec un petit tiroir, 80x35x80 et 2 stores à lattes de bois, 200x100.
Origine Indonésie
- 3 articles artisanaux consistant en : 1 urne avec 4 pieds en patte d'oiseau, 2 couvercles décorés d'oiseaux, le tout
peint en noir à l'extérieur et rouge à l'intérieur, 20x15
+ 1 urne avec couvercle dont la poignée représente un éléphant
+ 1 cloche sur support en bois 40x15
Origine indéterminée
- 1 sculpture moderne en pierre naturelle représentant une femme et son enfant, h. 87 cm. Origine indéterminée
- 1 sculpture de bouddha assis en pierre naturelle sombre, h; 97 cm. Origine indéterminée
- 130 pots, bouquets ou couronnes de fleurs artificielles, différentes plantes. Origine indéterminée
- 1 panneau en bois (porte ?) d'aspect ancien sculpté de motifs asiatiques, 130x210. Origine indéterminée
- 1 maquette en bois du voilier Royal Louis, 109x82 cm. Origine Ile Maurice
- 1 maquette en bois du voilier Sovereign of the seas, 213x153 cm. Origine Ile Maurice
- 1 maquette en bois du voilier Penduick, 36x45 cm. Origine Ile Maurice
- 1 maquette en bois du voilier Royal Louis, 100x80 cm. Origine Ile Maurice
- 10 huiles sur toile Vincent Magni 81x65 à 195x130 dont 2 non montées sur chassis. Origine France
- 4 radiateurs électriques d'appoint à bain d'huile « Rowenta » 220/240v 2500w. Origine Bulgarie
- 2 outils électro-portatifs consistant en 1 perceuse-visseuse + 1 visseuse à choc + sac de rangement et batterie de
rechange, marque DEWALT. Origine Mexique

[ADMIN]

Les douaniers de Nancy saisissent 8 tonnes de cigarettes de contrebande

Le 23 février en milieu d’après-midi, les agents de la brigade des douanes de Nancy ont saisi 8 tonnes de cigarettes, d’une valeur estimée à 2 millions d’euros, dans un camion provenant de Hongrie.

Cette saisie s’inscrit dans le cadre du renforcement des contrôles demandé par le Ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Eric Woerth, afin de lutter contre la contrebande et la contrefaçon de tabacs et de contribuer aux objectifs de santé publique.

Les agents des douanes ont procédé au contrôle du camion sur la RN 4. A l’ouverture du chargement, ils ont pu constater la présence de trois palettes de casseroles. Derrière ce chargement, ils ont découvert d’autres palettes composées de cartons contenant 40 000 cartouches de cigarettes.

Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) a été chargé des suites judiciaires de l’affaire et le dossier a été transmis au Parquet de la JIRS (Juridiction interrégionale spécialisée) de Nancy.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?type=news&id=3727*

[ADMIN]

7,2 tonnes de cigarettes de contrebande saisies par les douaniers de Roscoff

Le 25 mars en milieu d’après-midi, les agents de la brigade des douanes de Roscoff ont saisi 7,2 tonnes de cigarettes, d’une valeur estimée à 1,8 million d’euros, dans un camion immatriculé en Pologne.

Cette saisie s’inscrit dans le cadre du renforcement des contrôles demandé par le Ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Eric Woerth, afin de lutter contre la contrebande et la contrefaçon de tabacs et de contribuer aux objectifs de santé publique.

Les agents des douanes ont procédé au contrôle du camion lors de son embarquement sur le ferry à destination de Plymouth. A l’ouverture du chargement, ils ont pu constater la présence de 33 palettes de serviettes en papier. Derrière ce chargement, ils ont découvert d’autres palettes composées de 720 cartons contenant 36 000 cartouches de cigarettes.

Le Service national de douane judiciaire (SNDJ) a été chargé des suites judiciaires de l’affaire et le dossier a été transmis par le parquet de Morlaix à la JIRS (Juridiction interrégionale spécialisée) de Rennes.

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3745&type=news*

[ADMIN]

Saisie record de 15 tonnes de cigarettes par les douaniers de Seine-et-Marne


PARIS (AFP) — Les douaniers de Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) ont saisi jeudi 15 tonnes de cigarettes de contrefaçon dans un camion et dans un entrepôt, ce qui en fait la plus importante saisie de cigarettes réalisée par la douane en 2009, indique le ministère du Budget samedi dans un communiqué.

Cette saisie, représentant 75.800 cartouches de dix paquets, d'une valeur reconstituée de 3,6 millions d'euros, a été effectuée en deux temps. Un camion conduit par un ressortissant polonais a été contrôlé sur l'autoroute et les douaniers ont découvert dans son véhicule 9,4 tonnes de cigarettes contrefaites des marques Marlboro et Marlboro Light.

A la suite de ce flagrant-délit, les agents de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières ont localisé le dépôt de prise en charge du camion, situé en région parisienne et la perquisition de ces locaux a permis de saisir 5,7 tonnes supplémentaires, soit une saisie totale de plus de 15 tonnes, indique le communiqué.

Le chauffeur a été arrêté a été remis au service national de douane judiciaire, qui a été désigné pour les suites judiciaires.

Selon le ministre du Budget Eric Woerth, le chauffeur, qui n'est "qu'un maillon" du trafic, a été remis en liberté sous contrôle judiciaire.

M. Woerth a félicité ses services et "souligné la mobilisation exceptionnelle des services douaniers pour contrôler les mouvements de marchandises en tout point du territoire, dans le but de saisir les produits prohibés, d'arrêter les fraudeurs, et de démanteler les filières, pour porter de rudes coups aux réseaux de criminalité organisée".

S'étant rendu samedi après-midi dans l'entrepôt en région parisienne où sont stockés la marchandise et le camion saisis, le ministre a affirmé devant la presse que "le trafic de cigarettes, qui est rentable pour les trafiquants et avait eu tendance à prospérer, tendait à régresser".

Il s'agit d'"une des plus importantes saisies en terme de contrefaçon de cigarettes" en France, a souligné pour sa part Jérôme Fournel, directeur général des douanes.

"Les paquets, libellés en langue française et sans faute d'orthographe, étaient vraisemblablement destinés à la demande sur le marché français", a-t-il ajouté, en refusant de préciser pour des raisons de "confidentialité" les défauts qui avaient permis de confondre la marchandise.

Les cigarettes peuvent être vendues à la sauvette ou sur internet depuis un pays étranger et envoyées en France par colis, a expliqué M. Fournel.

En 2008, les services douaniers ont saisi en France près de 250 tonnes de cigarettes et de tabacs, dont 57.9 tonnes de cigarettes de contrefaçon, pour une valeur estimée à 59 millions d'euros.

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Meme les salades sont de contrefaçons

Contrefaçon - Une première : la contrefaçon de... salades


15 tonnes de bocaux de contrefaçon ont été saisis à Marseille le 1er septembre


Une première : la contrefaçon de... salades
Les douaniers ont saisi 15 tonnes de salades méchouia de contrefaçon à Marseille début septembre. La saisie de produits alimentaires est une première en France.
- le 25/09/2006 - 18h49

 

On connaissait les sacs, les montres, les stupéfiants... mais pas les salades tunisiennes. Les douaniers ont saisi le 1er septembre dans le port de Marseille quinze tonnes de bocaux de salade tunisienne, faussement étiquetés aux couleurs d'une marque connue. Une première en France. Ces salades méchouia à base de tomates, de piments et d'ail, contrefaçons de la marque RIAD, ont été saisies dans un conteneur en provenance de Tunisie, lors de la procédure de dédouanement, a indiqué lundi la direction générale des douanes. Elles ont une valeur estimée à 240.000 euros.

La société tunisienne Sorica (Société riad de conserves alimentaires), détentrice de la marque RIAD, a porté plainte devant le tribunal de grande instance de Marseille pour contrefaçon. L'enquête devra déterminer qui a produit ces contrefaçons destinées à une société d'import de Marseille. Les contrevenants risquent une amende maximale égale à une ou deux fois la valeur de la cargaison et des peines de prison à déterminer par le tribunal.

"Les douaniers ont été alertés en observant que, selon les cargaisons de salades méchouia RIAD, les étiquettes étaient parfois blanches, parfois jaunes et les caractères du texte étaient différents. Ils ont donc décidé de procéder à un contrôle complet du contenu d'une de ces cargaisons à la fin août pour voir s'il n'y avait pas de contrefaçon", a expliqué M. Aime. Aidés d'un expert de la société tunisienne RIAD, ils ont établi que les 65.000 bocaux contrôlés, soit 15 tonnes de marchandise, étaient contrefaits et ont procédé à leur saisie. Ces bocaux vont être détruits, a précisé le directeur interrégional des douanes. Il n'a en revanche pas pu préciser de quelle manière: les montres de contrefaçon sont en général écrasées, les textiles et articles de maroquinerie lacérés, les stupéfiants brûlés... mais aucun produit alimentaire n'avait été saisi jusqu'à présent.

Quelques chiffres



En 2005, 900.000 articles de contrefaçon ont été saisis sur le seul département des Bouches-du-Rhône où se trouve le premier port de France, à Marseille.
La contrefaçon représente désormais 8 à 10% du commerce mondial, selon le ministère de l'Industrie et concerne principalement les produits luxe.

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[thedar]

Hier, dans combien ça coute l'hebdo, ils montraient des saisies de clopes sur Roissy. Je n'ai pas reconnu les paquets. Voici le lien vers la vidéo:
http://videos.tf1.fr/combien-ca-coute/l" onclick="window.open(this.href);return false; ... 24216.html" onclick="window.open(this.href);return false;