Combien de cigarettes peut-on ramener en avion.

[ADMIN]

Bonjour a tous,

J'ouvre ce sujet pour savoir d'après vos témoignages, la quantité exacte qu'on peux ramener en avion,
car il y a bien le droit de ramener 5 cartouches quand vous revenez d'europe et 2 hors de l'europe
en transport en commun et par véhicule en cas de transport individuel, sans faire aucune formalité douanière.
Vous avez le droit d'en ramener des millions, mais au delà de 5 cartouches si vous revenez d'europe et 2 cartouches hors de l'europe, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA).

Apparemment en avion c'est pas pareil,
ce serait une seule cartouche = 200 cigarettes, mais il y aurait des pays ou on pourrait en ramener plus, a voir.
j'ai cherché sur le net et je trouve aucun témoignage qui dit pareil.

Je parle pas de combien on peux acheter dans le duty free, mais le droit de ramener pour la douane.

Voici un extrait d'un passage sur un site qui as l'air de mieux comprendre la loi que moi, à confirmer.
Ce que dit la loi
•Pour votre consommation personnelle, vous pouvez ramener, sans aucune formalité, 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) de la plupart des pays européens.
•L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La personne contrôlée encourt les sanctions (saisie de tabacs et pénalité).
•Si vous passez la Douane en voiture, vous ne devez pas avoir plus de 10 cartouches dans votre véhicule (même si vous êtes plusieurs adultes).
•Si vous passez la douane en bateau, en car ou en train, la limitation à 10 cartouches s'applique alors par passager et plus par moyen de transport.
•De 6 à 10 cartouches, vous devez demander un document simplifié d'accompagnement (un DSA). Pour le faire établir, présentez-vous aux douaniers dès votre sortie de l'avion. En voiture, pour obtenir un DSA, il faut de se rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière.
•Attention, en Andorre, les prix des cigarettes sont très avantageux mais la principauté ne fait pas partie de l'Union, aussi vous ne pourrez pas ramener plus de 300 cigarettes.
•En l'absence de DSA, le voyageur contrôlé avec plus de 5 cartouches encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité de 25€ par cartouche. Le voyageur pourra cependant abandonner ces quantités et dans ce cas, aucune pénalité ne lui est infligée.
•Des restrictions s'appliquent sur les cigarettes provenant de Bulgarie, d'Estonie, de Lettonie et de Roumanie. De ces quatre Etats membres, vous ne pouvez ramener pour l'instant qu'une seule cartouche. Mais à partir du 1er janvier 2010, cette restriction ne sera plus en vigueur…
Info pris sur ce site http://www.reponseatout.com/fumeurs-voy ... 24,63.html

Parait-il que  les billets d'avions sont fournis ,avec un texte qui vous donne le nombre de cartouches que vous avez le droit de ramener?

j'espere qu'on va éclaircir tous cela pour une meilleure information pour les voyageurs en avion.

Donc si vous avez été en voyage ou un de vos proches,
dites nous combien vous avez ramené,
si vous avez été contrôlé a la douane,
et le pays de provenance.
Merci d'avance  

[dudukitkat]

J'ai pris de nombreuses fois l'avion... Je n'ai jamais eu de pb avec les douanes, mais je ne tente pas le diable.
Lorsque je voyage hors espace schengen, je ramène 2 cartouches. (Ex USA) Sinon en Europe. j'en ramène 4 (ex Vol Paris-Cracovie).
Mais ils ne vérifient pas vraiment. En avril dernier je suis allé en Tunisie, et j'ai voulu tenter plus. J'ai ramené 4 cartouches, c'est passé sans souci, alors que la TUnisie est hors Europe!

AU final, je pense que du moment qu'on reste dans des quantités raisonnables, ils ne nous embêtent pas.

Par contre, attention aux vols avec escales. Lorsqu'il y a un transit, je crois que ça devient encore plus compliqué. Mais là, je n'en sais pas tellement plus...

[gax]

Bonjour,

voici le site des douanes ou ils expliquent le système des franchises

[ADMIN]

Bonjour gax

Sur le site de la douane il marque 200cigarettes donc une cartouche en avion,
apparemment certains douaniers reste plus tolérant que d'autres.

[pibejo]

Admin,

Pour clarifier et affiner ton message d'en tête:

Je te confirme les 10/ dix par vehicule ou par passager si transport en commun, avec à partir de 6 un DSA, le fameux doc dont tu parles. Amende 25€ et patin couffin, exact.

Pour les quantités, verifiés par mes soins     ,  lors de controle en provenance de :

Belgique, Espagne, et le plus drole, de SUISSE (A savoir, que je venais d'italie et que je suis passé par la Suisse, tout Simplement pour faire un PLEIN de carburant, 1€ le SP95...)

A chaque fois, il y avait entre 7 et 11 cartouches dans la voiture (11 pour le controle Franco /suisse) et que je n'ai jamais eu de remarques QUANT à la quantité, evidement je m'inquietais un peu.... Enfin, aucun des douaniers ne m'a parlé de DSA ou autre document.
Aprés avoir demandé, j'ai eu l'explication que tu donnes, soit 10/ vehicule ou  10/passager si  transport en commun, et le document a demander si au dela de 5, soit à partir de 6, ça va, tu suis??

Pourquoi pas eu de "saisie" ou amende, car pas declaré au dela de 5, eh bien, j'y vois Deux ou trois raisons:

-1 les controles ont été faits à la frontière, je sais c'est rare avec la belgique mais cela existe encore, dans les trois cas. Comment veulent ils que je demande un document, alors que JE N'AI PAS encore franchi la frontière ( enfin, limite du territoire national, pour Belgique et Espagne)

-2 Pour moi, au moment du controle, j'avais en tète la limite de 5 cartouches, donc à la question, qui tue , "Avez vous qq...... à declarer", je reponds : " des cigarettes"! Comme il(s) inspectait(aient) la voiture, evidement il trouve les clopes, et là j'ai eu droit à "c'est bon vous avez le droit", non pardon, "c'est [/b[b]]bon, il a  le droit", car evidement, les gabelous lors d'un controle, ne vont jamais seul..... mais par paires ou triplettes....
Pour la suisse, c'etait moins comique, car ils ont vraiment fouiller mes bagages, documents et evidement linge sale... Mais toujours, le mème "c'est bon il/vous a /avez le droit"

-3 Aprés, demande aux plus "sympas", "mais le document/dsa/papelard de merde..., je vais le chercher où???"
Reponse: c'est bon comme cela...... Bonne route

Alors, avaient ils autres chose à foutre? pas envie de se faire chier pour une cartouche en plus des dix?, autre chose en tètes (quels tètes???, mais si le truc sur lequel repose le kèpi)  aucune idée.

A savoir que je ne leur cause pas plus que" bonjour", que je ne suis plus un "jeune", et que mes caisses sont propres.  Je n'incite personne, mais tu demandes des experiences, voilà les miennes et tout ceci s'est produit  cette année entre mars et juin. Je suis retourné en Espagne en septembre et au retour par chance, pas de controle, là il vallait mieux car... chut , plus de 10 cartouches.

Pour info, et rappel, mais bon courage pour comprendre le site "douane.gouv;;"

Je donne la suite,

Hors UE, mais aussi les DOM, canaries, açores, madère, et iles anglo normandes:

200 cigarettes/100 cigarillos/50cigares/250grs de tabac.

Andorre:

300(putain facile,300 !!) cigarettes/150 cigarillos (plus facile)/75 cigares (ok)/400grs de tabac à fumer

Bulgarie,Estonie,roumanie : cela change dans 40 jours, le 1/01/2010

Renseignez vous avant de partir.....

Je Rappelle à tous, que pour acheter dans un duty free  d'aéroport il faut presenter son billet, donc ne deconnez pas à acheter 10, 20 etc... cartouches, il suffit à la douane françaises de verifier en interrogeant la zone de départ et de vous attendre à l'arrivée...( ce qu'ils font, d'ailleurs)
Achetez les en ville, elles sont plus chère, MAIS, personne ne saura combien vous en avez, aprés c'est vous et votre chance/risque etc... Bref, soyez raisonnables!

Pour info, une cartouche de "mars", des blondes tunisiennes coutent 16/19€ en ville ( desolé, je n'ai plus le prix exact en tète), 9€ (de mèmoire) au duty free et pour les fumeurs de brunes légères, une cartouche de "cristal" 5.50€ (là, j'ai encore le prix sur la cartouche que je n'ai pas fini) au duty free. Prix de mai 2009.

De toute façon, si les douanes se mettaient à controler, tous les passagers d'un vol pour quelques cartouches en plus ou en moins, il y passeraient leurs journées, et ils ont autre chose en vue..

J'espère avoir aidé,

A++ et bonnes volutes

[ADMIN]

Bonjour pibejo,

Merci beaucoup pour toutes c'est information  
C'est vrai que le site de la douane et vraiment pas clair, de quoi faire jouer ceci avec un avocat lors d'une amende abusé.
Je vois que tu es tombé sur de bon douanier et que certains ne vont pas ce prendre la tète.

Pour l'histoire de plus de 5 cartouches qui doit être déclarer, logiquement ils ont le droit de taxer a partir de la 5ème, mais comme tu leur as dit "ou trouver ce papier" je vois que cela est bien passé pour toi sans rien payer de plus et tu as bien fait d'avoir dit de rester "raisonnable" car tout les douaniers ne seront peut être pas tolérant ce jour la.

Comme tu le dis, les douaniers n'ont pas le temps de tout contrôler et faudrait qu'il crée des milliers d'emploi et comme la france en endetter, c'est pas demain la vielle, faut savoir qu'il préfère arrêtez de la contrefaçon et toutes types de drogues qui passe toutes les heures nos frontières.

[tabacologue]

Salut admin

J'ai trouvé cette information de la part de la douane
Voici la demande de la personne
je voudrai connaitre le quota exact de tabac pour un voyageur français de retour en France par  avion

Et voici la réponse de la douane

SERVICE EXPEDITEUR :
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
ET DROITS INDIRECTS  

INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : http://www.douane.gouv.fr

Téléphone : 0811 20 44 44
prix d'un appel local depuis un poste fixe
Mèl : ids@douane.finances.gouv.fr
Dossier suivi par : Florence BAYART

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Monsieur,

En réponse à votre courriel, je vous informe que vous trouverez tous les renseignements utiles, en consultant le site Internet de la Douane, à l'adresse suivante : http://www.douane.gouv.fr

1) En provenance de l'Union Européenne, via l'arborescence ci-après :

Particuliers, cet espace vous est dédié | Voyageurs, la douane vous informe | Vous arrivez en France
Vos achats personnels au sein de l'Union européenne
   
A) TABACS

Les dispositions suivantes s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions (en dehors de chargements commerciaux), quelque soit le nombre de passagers.

En application des articles 575 G et 575 H du code général des impôts, modifiés par la loi sur le financement de la sécurité sociale pour 2006, les dispositions suivantes s'appliquent à compter du 1er janvier 2006 pour les achats de tabacs effectués dans un autre Etat membre de l'Union européenne :

- Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.

- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement, en l'absence de ce document vous devrez acquitter une pénalité de 25 euros par cartouches de cigarette.

Pour faire établir le document simplifié d'accompagnement, vous devez vous rendre dans le premier bureau de douane français après la frontière.

- Au delà de 10 cartouches ( ou 2 kg de tabac), le transport de tabac est interdit.

Pour les moyens de transport collectif (bus,..), elles s'appliquent par passager.

B) ALCOOLS
Boissons alcoolisées Désignation         Quantités
Boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka, etc.)         10 litres
Produits intermédiaires (vermouths, portos, madère, etc.)         20 litres
Vins (dont 60 litres maximum de vins mousseux)         90 litres (dont 60 litres de vins mousseux)
Bières         110 litres


2) en provenance de Pays non membres de l'Union européenne, via l'arborescence ci-après  :

Particuliers, cet espace vous est dédié | Voyageurs, la douane vous informe | Vous arrivez en France
Franchises douanières en valeur et en quantités de vos achats à l'étranger

Lorsque vous arrivez en France, des franchises douanières en quantités et en valeur sont applicables si vous avez fait des achats dans un pays non membre de l'Union européenne, selon les catégories de marchandises que vous transportez :

A) TABACS

Cigarettes 200 unités
ou Cigarillos 100 unités
ou Tabacs à fumer 250 g
ou Cigares 50 unités

B) ALCOOLS

BOISSONS ALCOOLISEES
Vins tranquilles vins (non mousseux) : 4 litres
Et
Bières : 16 litres
Et
- soit Boissons titrant plus de 22° : 1 litre,
- soit Boissons titrant 22° ou moins : 2 litres.


En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.


L'inspecteur régional Responsable du service
André REBMANN

Courage

[ADMIN]

Salut tabacologue,

Merci pour cette confirmation  

Donc, en résumer et ceci depuis 2006
En provenance de l'Union Européenne
on peut ramener 5 cartouches maximum sans devoir les déclarer

En provenance de Pays non membres de l'Union européenne
on peut seulement rapporter une cartouche

[sandyko]

Merci tabacologue pour cette mise à jour, car je vois que ça a changé et tant mieux : quand je suis revenue de Mayotte (COM) en 2005, je n'avais droit qu'à 2 cartouches en avion... contente de voir que maintenant on peut ramener jusqu'à 5 cartouches dans l'UE  

[c2mars]

bonjour à toutes les fumeuses et à tous les fumeurs.

J'aimerais être éclairer au niveau du quota d'achat des pays hors EU.

Je souhaiterais partir en Russie ou en finlande.

J'ai su qu'il n'y avait plus de restriction concernant la limite à l'achat des cartouches de cigarettes donc je me demande si je peux en ramener une cinquante par ma conso.

Merci pour votre réponse

[ADMIN]

Bonjour, je te souhaite la bienvenue sur le forum TNT c2mars

200 cigarettes en avion hors de L'UE après sa dépend du douanier.

Par contre la loi n'est pas encore supprimer pour la limite et de toute façon c'est de la connerie.
Sa fait plus de 1 an que l'UE conteste cette loi française d'avoir 1kg sur le sol francais et le droit d'avoir  dans l'UE a 2kg.

PS : j'ai fait une rectification car j'était encore restez sur la loi avant 2006, désoler.