La vente de tabac sur internet peut etre autoriser en france

[ADMIN]

Le gouvernement se prépare à autoriser la vente de tabac sur internet
[ 14/10/09  ]

La vente de cigarettes sur Internet devrait être bientôt possible en France.
Le gouvernement se prépare en effet à transcrire en droit national une directive européenne portant notamment sur ce sujet. La mise en oeuvre de cette nouvelle disposition est prévue pour le 1er avril 2010.
 Nouvel accès d'émotion chez les buralistes. Après le choc provoqué par le projet (toujours à l'étude) d'augmenter les prix du tabac de 10 % en janvier et d'appliquer des photographies chocs sur les deux faces des paquets de cigarettes pour décourager les fumeurs, les 30.000 débitants vont devoir s'habituer à l'idée de la fin de leur monopole.
La France doit en effet avoir transcrit en droit national, d'ici au 1e r  janvier 2010, la directive européenne 118 sur les droits d'accise frappant le tabac et les alcools.
Conséquence majeure de l'application de ce texte communautaire, la vente de tabac sur Internet sera désormais explicitement prévue, alors qu'elle est aujourd'hui illégale aux termes du Code général des impôts.

« Les conditions d'application de la directive sont loin d'être arbitrées », précise-t-on au ministère du Budget. Mais il ne paraît pas possible d'en remettre l'esprit en cause. Pas plus qu'il n'est vraisemblable que Paris traîne des pieds pour se conformer au nouveau droit européen, explique un conseiller gouvernemental. Les pouvoirs publics devraient cependant s'efforcer d'encadrer cette libéralisation, de manière à éviter l'explosion des trafics en tout genre sur la Toile, la perte de contrôle des Douanes sur le commerce du tabac taxé à 80 % et les fermetures massives de débits de tabac. L'enjeu fiscal est énorme puisque le commerce légal de cigarettes rapporte quelque 13 milliards d'euros au budget de l'Etat et à celui de la Sécurité sociale.

Une opération trés délicate
Une des pistes à l'étude au sein du gouvernement consiste à faire en sorte que le prix final sur Internet soit proche de celui en vigueur dans les circuits traditionnels en France.
On ne devrait donc pas pouvoir acheter ses cigarettes sur Internet en France au prix espagnol, deux fois moindre.
A Bercy, où l'on sait l'extrême sensibilité des buralistes à ce sujet, on ne nie pas le caractère délicat de l'opération. «La directive 118 crée une situation nouvelle, qui requiert de multiples adaptations », y compris quant au mode d'intervention des Douanes et aux contrôles qu'elles effectuent sur les contrefaçons et la contrebande de cigarettes. Le ministère du Budget explique que la Commission européenne a tiré les conséquences du développement du commerce sur Internet et décidé de l'encadrer au mieux d'un point de vue fiscal.
La transposition de la directive devrait s'effectuer dans le cadre du projet de loi de Finances rectificatif présenté à l'Assemblée nationale mi-novembre. Voilà qui promet de belles empoignades au sein de l'Hémicycle compte tenu de l'importance des débits de tabac dans la vie locale et annonce une activité intense pour la mission parlementaire chargée de l'avenir des buralistes.
Les dispositions législatives, réglementaires et administratives précisant les modalités du commerce des cigarettes sur Internet doivent être publiées au 1er janvier 2010 pour une application au 1er avril de la même année.

Les buralistes, dont le congrès a lieu jeudi et vendredi, n'ont pas souhaité commenter précisément le projet du gouvernement. De son côté, Philip Morris indique sur son site que « le commerce électronique se développant, le besoin d'une réglementation complète dans ce domaine se fait pressant ».


MARIE-JOSEE COUGARD, Les Echos
http://www.lesechos.fr/info/agro/020171 ... ternet.htm

[thedar]

Excellente nouvelle si ça ne change pas les prix      
On risque d'avoir une explosion de sites

[thedar]

En regardant le site qui en parle, j'ai le regret de vous fournir un article de démenti  

Tabac : le gouvernement n'envisage pas légaliser la vente sur internet
[ 14/10/09  - 10H50 - AFP  ]
Le gouvernement a démenti mercredi dans un communiqué vouloir légaliser la vente du tabac sur internet, contrairement à ce qu'affirmaient des informations de presse.
"La vente de tabac par internet n'est pas autorisée en France et il n'est pas envisagé de l'autoriser prochainement", a affirmé le ministre du Budget Eric Woerth.
Selon Les Echos mercredi, le gouvernement prévoyait d'autoriser en France la vente de cigarettes sur internet dans le cadre de la transposition d'une directive européenne.
La transposition devait être effectuée dans le projet de loi de Finances rectificative présenté à l'Assemblée nationale mi-novembre, précisait le quotidien.
"Il n'est pas envisagé d'ouvrir ce secteur à la vente à distance", a réaffirmé à l'AFP le ministère du Budget, précisant que d'autres points de la directive seraient transposés mais pas ceux concernant la vente du tabac sur internet.

[europe1]

Bonjour,

Je travaille pour la radio Europe1, je prépare un sujet sur les ventes de cigarettes en ligne (bientot autorisées en France?)

je cherche le témoignage de quelqu'un qui achète déjà ses cigarettes sur internet. Est-ce risqué ? Y-a-t-il beaucoup d'arnaques ? Quels pièges à éviter ? Au final est-ce vraiment avantageux?

N'hésitez pas à me recontacter, dès aujourd'hui (mercredi 14/10), je prépare ce sujet pour diffusion jeudi matin.

L'idée est de me donner un maximum d'éléments tirés de votre expérience personnelle.

Tout cela restera bien sûr totalement anonyme !!!

Merci beaucoup

Sebastien.krebs@europe1.fr

[morgane332]

je viens de discuter avec sebastien sur le tchat.
il souhaiterait entrer en contact avec 1 ou des personnes qui sont à paris ou proche de Paris, et qui sont  clients réguliers de ces sites.
pour partager leurs experiences,bonne ou mauvaise sur l'achat de tabac en ligne

[manubl]

bonjour,
oui,,c'est mort né, le nain (oupsss,,,Mr Sarkozy) a dit NON
http://www.lexpress.fr/actualites/2/pas ... 94405.html
au contraire, il doit meme annoncer l'augmentation de 10% par an du prix des clops pour préserver notre santé  
http://www.actualite-francaise.com/depe ... ,6159.html
l'enfoiré,,c'est juste pour renflouer ses caisses a fric

[sandyko]

Bonjour Europe1,

C'est bien beau les témoignages, mais encore faut-il bien les interpréter  

Car lorsque je lis "Si fumer nuit gravement à la santé, acheter des cigarettes sur internet peut aussi nuire gravement à votre portefeuille, tant le web, dans ce domaine, est une jungle où l’arnaque est présente. Sur le site Tabac-No taxe, l’un des nombreux forums consacrés au sujet, certains fumeurs racontent comment leur argent est parti en fumée sans qu’ils ne voient jamais la couleur de leurs cigarettes. Chaque témoignage agit comme un patch contre l’envie de commander du tabac en ligne.", personnellement, j'ai envie de rire, car ce n'est pas l'échec partout ! Beaucoup de risques, oui !

Bien entendu, il ne faut pas commander n'importe où ! Je suis d'accord sur le fait qu'il y a de nombreux sites escrocs et très peu de sites fiables.  

Et il n'y a pas que des arnaques dans l'histoire : il y a des commandes de certains sites qui ne passent pas sur la France alors que des membres d'autres pays reçoivent de ces sites ; donc, il y a également un problème de douanes  

Le but de ce forum n'est non pas d'encourager la contrebande, on ne fait pas là-dedans, mais de partager nos expériences d'achats pour trier justement les sites.

Donc, affirmer "Chaque témoignage agit comme un patch contre l’envie de commander du tabac en ligne.", est un peu déformé, je dirais plutôt "certains témoignages" plutôt que "chaque témoignage".

Donc, pour ma part, je ne souhaite pas apporter mon expérience personnelle détaillée, car je souhaite continuer à commander tranquillement mes cigarettes.

Donc, que l'Etat continue à diaboliser le fumeur sur lequel il s'engraisse impunément, à vouloir augmenter le prix des cigarettes (soit disant pour nous inciter à arrêter - l'Etat vouloir renoncer aux belles recettes qu'on lui rapporte ? Jamais de la vie!), que grand bien lui fasse, nous, on s'approvisionne ailleurs !... faudrait déjà qu'on m'explique pourquoi l'Union Européenne subventionne plus de 900 millions d'euros aux cultures de tabac (cultures les plus subventionnées) si le tabagisme actif et passif sont si néfastes ? Après, on veut nous faire croire qu'on se soucie de notre santé ? La bonne blague !!! Et au passage, les 80% que l'Etat récupère sur chaque paquet de cigarette acheté servent aux subventions des cultures et à combler le trou de la Sécu... alors que les non-fumeurs arrêtent de nous rendre responsables du trou de la Sécu, car c'est nous qui le comblons justement...enfin, ceux qui achètent encore dans les tabacs en France lol

Et petite précision aussi : les achats "illégaux" ne se font pas que par Internet. De nombreuses personnes en France achètent leurs cigarettes "sous le manteau", elles font comme elles peuvent avec la crise ! C'est le gouvernement qui a voulu cela... et la prochaine augmentation de 10% ne va certainement pas arranger les choses ! La consommation ne diminuera pas pour autant, ce sont les buralistes qui vont "fumer" de rage plutôt ! Comme ils l'ont si bien prédit  "cela va provoquer l'explosion des marchés parallèles"  

[FDJ]

Pour ma part, je serais bien le dernier à témoigner car moins on en parle mieux on se porte.

Tu remarqueras que le forum est déjà une aubaine pour les futurs acheteurs de clope sur internet mais aussi un super filon pour la police pour voir les sites qui cartonne en revente de cigarette et ensuite bloqué les colis en douane.

[ADMIN]

Bonjour à tous,

Bon, je vois que l'Etat français ne veut pas se plier aux lois européennes ?
Alors, on vote pour l'Europe, mais on applique ce qu'on veut ?
Cette affaire n'en restera pas là, vous verrez.

Bonjour et bienvenue à Europe1,
Donc, vous venez chercher des témoignages pour l'info,
Je vais y répondre

Est-ce risqué ?
Oui, la douane rigole plus depuis 2ans, beaucoup trop de saisie, les chiffres parlent d'eux memes.
Y-a-t-il beaucoup d'arnaques ?
Non, pas trop, mais de toute façon, des cas comme l'escroc français qui vit en Thaïlande avec des sites de tabac et de stéroïdes, aucune réponse de la part de la dgccrf ou des différents organismes de défense du consommateur, c'est moi un rmiste qui n'as pas été loin à l'école qui me bat pour leur défense, est-ce normal ?
Car je rappelle qu'il n'est pas interdit de commander du tabac sur le net, du moment qu'on le déclare,
donc si le vendeur escroque, comment voulez-vous avoir une facture de la preuve d'achat pour le déclarer aux douanes ?
Je tente de trouver des réponses auprès des avocats pour mieux nous renseigner sur nos droits, mais aucun n'y répond, hélas.
Quels pièges à éviter ?
Les pièges qui sont a éviter, sont bien sûr des escrocs qui n'envoient jamais rien comme le cas de bestpricecigarettes.com et de the-cigarette.com, un a fermé et l'autre dans pas longtemps.
Mais surtout des groupes comme Ewinpay qui font de l'affiliation partout dans le monde et dont certains français, qui sont affiliés, font leur pub un peu partout en sachant que la douane saisit depuis quelques années les colis d'Ewinpay.
Au final est-ce vraiment avantageux?
Avantageux pour certains, mais pas pour tout le monde, beaucoup ont vu leur colis saisis par la douane dès leur première commande et là, ça décourage évidemment.

Autre point important qui devrait être dans les questions, :
Pourquoi l'Etat autorise et ne fait rien pour interdire les fabricants de tabac d'arrêter d'y incorporer des produits chimiques tels que ceux qui permettent aux fusées de décoller dans l'espace ?

Plus de 2 000 composants chimiques, n'est-ce pas là une complicité pour donner la mort ?
Pour Madame Bachelot (ministre de la santé) elle dit tant de mensonges ?
exemple : qu'un fumeur sur deux meurt du tabac,
c'est entièrement faux, et maintenant elle veut nous augmenter de 10% chaque année ?
Faut pas s'étonner que le trafic augmente chaque année et c'est pas des saisies qui vont stopper ceci.

Soyons réalistes, nous ne sommes pas des vaches à lait, ni des moutons, ni des pigeons,
que cela soit clair, 20€ une cartouche en Pologne et 53€ en France, il y a pas un problème là ?
Bref, encore une fois, ce sont les petites gens comme nous qu'on va taxer, on va encore diaboliser les fumeurs, alors qu'ils sont des victimes de l'industrie du tabac et des gouvernements en place (Illuminati).


Par contre désoler, c'est pas contre vous, mais vous trouverai personne qui viendra a votre rencontre sur paris,
on connait la music, les ex RG seront dans le coin pour identifié,
seulement nous voulons rester tous anonyme, cela reste notre liberté, déjà que notre vie devient moins libre qu'avant, car nous ne sommes pas des tueurs ni des trafiquants et encore moins une organisation secrète comme les illuminati.
Le jour ou j'accepterai d'aller dans un débat TV, ce sera pour faire comprendre au français naif que les tueurs ne sont pas les fumeurs mais que nous sommes les victimes d'un systeme qui n'as plus rien d'une démocratie.

Une preuve flagrante, a chaque information diffusé par vous les médias au sujet d'une augmentation du tabac, mes records de visiteurs explose,
demain j'aurai les chiffres et vous verrai la différence, d'une réaction des gens que peux provoquer une telle annonce d'une augmentation de 10%.
Pourtant ce forum sert a prévenir et aider contre l'arnaque.

[FDJ]

Ta du te planté dans le copier/coller . Il y a 2 fois les même paragraphes ...

[ADMIN]

Exact, j'avais mis dans word pour corrigé mes nombreuses fautes,  
C'est réparé, merci FDJ  

[ADMIN]

voilà le résultat de la journée d'hier http://public.xiti.com/publications/pub ... 30116&lg=1
Visites            2 675     333,6%        
Pages vues    13 401     290,5%        
Visiteurs         2 491     384,6%  

le record précédent
727    Visites
649   Visiteurs

4 fois plus de monde = leur 10% leur font perdre déjà 4% de fumeurs.
Comme quoi, plus on taxe, plus les gens cherche a payer moins cher, malgré les risques,
apres il vont dire, il y a moins de fumeurs  
Et s'il y avais des barbes dans toutes les grandes ville de france, je vous raconte pas la suite  

[ADMIN]

Europe 1
je viens d'écouter votre reportage, ça va il est correct  
car avec certains médias qui déforme la réalité, on craignait le pire  
Ecoutez le reportage, TNT représenté sur europe 1

[FDJ]

Vente de tabac sur Internet: la Commission européenne dément

Au moins maintenant c'est clair le tabac en ligne n'est pas prés d'être légalisé.  

[europe1]

merci pour votre participation!
j'espère que mon reportage vous a semblé honnête

[sergio26]

j'ai un ami qui vient de s'installer en espagne et qui me demandé s'il aurait de l'avenir en faisant un site de vente de produits et cigs espagnole rien que pour le marché francais. J'attend vos réactions.

[morgane332]

 sergio26

ben tout dépend du serieux,du prix , du moyen de paiement et des délais de livraison.
je pense avoir résumé en quelques mots ce que les gens attendent d'un site
et si en plus il vend des brunes (introuvable sur le net) er du tabac à rouler
il a créneau à prendre

[FDJ]

Ce n’est pas risqué d'ouvrir un site de vente de tabac héberger en Espagne. Car les accords Franco espagnol doivent être plus facile qu'avec des sites situés en Australie ou en Afrique...

[sergio26]

oh je vous rassure il ne veux pas faire ca a grande échelle , juste vendre aux gens de ce forum pour les aider a moins galérer et le site resterait confidentiel , un point c'est tout !
les envois se feraient par 2 cartouches maxi , il proposerait 5 marques maxi en blonde , gitane et ducados en brune et 2 ou 3 marque de tabac a rouler ( ajja et drum ) !!! le paiement se ferai par paypal ( envoi de demande de paiement ). voilà je pense avoir tout dis et je me porte garant pour lui mais bon le plus dur au depart avec ce type de vente , c'est la confiance.

[gax]

Vente de tabac en ligne : les buralistes en appellent à la responsabilité des fournisseurs d'accès internet
AFP

Le président de la Confédération des buralistes Pascal Montredon a demandé jeudi que soient bloqués les accès aux sites vendant du tabac sur internet et les transactions bancaires correspondantes, dans un discours en présence du directeur général des douanes, dont l'AFP a eu copie.

Pascal Montredon s'exprimait devant environ 500 buralistes, réunis lors de leur congrès annuel à Paris, au lendemain d'une polémique sur la légalisation de la vente de tabac sur internet . Une légalisation que le gouvernement a dit ne pas envisager. "Nous demandons fermement l'interdiction officielle de la vente sur internet", a déclaré Pascal Montredon, "c'est-à-dire (en instaurant) l'obligation pour les fournisseurs d'accès (français, NDLR) de déconnecter les sites contrevenants, accompagnée d'une exigence officielle auprès des banques de blocage des flux financiers correspondants".

Il s'agirait d'empêcher les internautes français d'accéder à ces sites, installés à l'étranger, qui commercialisent des cigarettes à des prix très inférieurs à ceux pratiqués par les buralistes de l'hexagone car non soumis aux taxes françaises (80 % du prix du paquet). Selon le président des buralistes, 20 à 25 % des cigarettes consommées en France sont achetées à l'étranger, via internet ou sont issues de la contrebande. Il craint que l'augmentation, prévue mais toujours non chiffrée, du prix du tabac ne rende internet plus attractif. A la demande des fabricants, une réflexion est en cours à Bercy, et le président de la République pourrait décider d'une augmentation des taxes sur le tabac dans le cadre du Plan cancer qu'il doit annoncer début novembre.

[FDJ]

A titre d'information j'aurais aimé savoir combien se fait un buraliste sur un paquet de cigarette ?

Si quelqu'un sait, merci  

Pour les transactions bancaire suffit de passé par un intermédiaire comme paypal et d'autre.

[sergio26]

fdj

[ADMIN]

Bonjour a tous

Pascal Montredon rêve ou plutôt il fait style de défendre les buralistes,
faudrait lui expliquer que les sites pédophiles sont pas interdit, alors pourquoi le tabac et puis ça changerait rien du tout, un petit proxy et le tour est joué.
Faudrait peut être réfléchir avant de vouloir faire n'importe quoi pour que nous les petites gens ont retourne au tabac pour des pions de buraliste qui eux aussi sont coupable de vendre de la mort.
Si ça continue je vais ouvrir mon organisation "liberté tabac", et attaquer ces bandes d'enfoirés  
car jusqu'ici Pascal Montredon s'en prenait à l'état et maintenant c'est a nous fumeur,
Hey, tu nous as pris pour tes pigeons ou quoi ?  

Sergio26
On en avais parlé déjà il y a quelques mois,
je peux pas accepter qu'il vende que pour les membres du forum,
ce serait complicité de trafic pour l'état, et ils attendent un faux pas de ma part pour faire fermer le forum, tu sais de quoi ils sont capables ces illuminés,
dis lui qu'il ouvre son site mais pas que sur réservation pour tnt, comme ça pas de problème  

[bred68]

bonjour

je voudrais quand même savoir ce que rapporte le marché des cigarettes au gouvernement. Je parle des taxes qui culmine à près de 80% . rajouté au taxe sur l'essence ça doit faire des milliards pas année.

Faut bien payer le train de vie de l'état français. !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

CORDIALEMENT A+

[ADMIN]

Bonjour bred68
13 milliards pour le tabac , rien que ça  sur le lien en haut du sujet les Echos en parle